455 research outputs found
VI. Vers un service public régional d'orientation et de formation professionnelle ?
No full textCaillaud Pascal. VI. Vers un service public régional d'orientation et de formation professionnelle ?. In: Droit et gestion des collectivités territoriales. Tome 34, 2014. Éducation, formation, recherche. Quelle place pour les collectivités territoriales ? pp. 139-152
Droit de grève vs « droits » des voyageurs - [Questions à...]
No full textInternational audienceÀ l'occasion des dernières grèves de la SNCF du début du moins de juin 2025, même si elles se sont révélées moins suivies qu'escomptées par les syndicats de cheminots, s'est reposé le débat opposant la légitimité du droit de grève à celui de la liberté de se déplacer pour les vacanciers et les travailleurs. Pour refaire le point sur cette question, Lexbase a interrogé Bertrand-Léo Combrade, Professeur de droit public à l'Université de Poitiers et Pascal Caillaud, chargé de recherche CNR
Animation de la table ronde "Comment la formation tout au long de la vie évolue et innove pour être accessible au plus grand nombre grâce à la transition numérique en cours ?"
No full textNational audienceDe façon générale, que peut apporter la transition numérique à la formation continue dont nous avons célébré les 50 ans en 2021 ? Quelle spécificité pour les formations de l’enseignement supérieur ? Est-ce autour des formations permettant d’accéder aux diplômes nationaux que cette transition a un impact ou sur l’offre de formations propres aux établissements (DU,…) ? Cette transition a-t-elle (doit-elle, peut-elle) avoir un impact sur l’organisation pédagogique des formations de l’enseignement supérieur ? Comment les entreprises ou les branches intègrent ces évolutions dans leurs politiques de formation ? Cette transition a-t-elle vocation à plus concerner les branches et entreprises des services que celles de l’industrie ?Table ronde le lundi 2 décembre 2024 Animé par Pascal CAILLAUD - Chargé de recherche CNRS - Nantes UniversitéIntervenants : Amine AMAR - Inspection générale de l’éducation, du sport et de la recherche [IGÉSR] Eléonore VRILLON - Enseignante-Chercheuse - Université Lumière Lyon 2 Frederic BOUGUENNEC - Crédit Agricole Atlantique Vendé
Les évolutions du cadre juridique de la formation professionnelle continue : un changement de paradigmes ?
No full textCo-direction Nicole MAGGI-GERMAIN (Univ. Paris 1) et Pascal CAILLAUD (CNRS, CAR-CEREQ des Pays de la Loire, DCS, MSH Ange Guépin, Nantes), juristes.Rapport pour le Ministère de l'emploi, du logement et de la cohésion sociale / DARES, novembre 2006, 448 p.Dans ses lois fondatrices de 1966 et 1971 , le droit de la formation professionnelle continue a été pensé et bâti à partir d'un cadre juridique particulier : le droit du travail et l'existence d'un contrat de travail . Il en est résulté une certaine architecture, construite sur le modèle de l'accord collectif signé aux niveaux national et interprofessionnel (ANI), généralement repris, en partie, dans une loi, puis décliné au niveau des branches . Ce sont ces paradigmes, à la source même de notre système de formation professionnelle continue, qu'il convient d'interroger et peut-être de repenser au regard, notamment, de certaines évolutions du droit ou des pratiques
Dossier : Les professions
No full textInternational audienceLa revue Droit social, dans son numéro 02/2016, a publié un dossier intitulé dossier « Les professions » :• Déclin ou renouveau des professions ? Une notion sous les feux de l'actualité juridique, P. Caillaud, p. 100 • La profession dans la construction du droit du travail, J.-P. Le Crom, p. 105.• La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée, S. Nadal, p. 110.• La professionnalisation, une notion polysémique, D. Demazière, p. 116.• Déclin ou renouveau des professions de santé dans l'élaboration de la norme de protection sociale, G. Huteau, p. 121.• Le rôle de la profession dans la mise en oeuvre de la norme en droit de la sécurité sociale, R. Marié, p. 126.• La dimension communautaire des professions réglementées : un paradigme en mutation, M. Del Sol, p. 131.• L'autorégulation des professions, S. Brissy, p.137.• L'entreprise individuelle, avant les professions, J.-P. Chauchard, p. 142
Dossier : Qualification professionnelle
No full textInternational audienceLa revue Droit social, dans son numéro 06/2022, a publié un dossier intitulé « Qualification professionnelle », constitué des articles suivants :- La qualification : débats anciens, nouveaux enjeux, par M. Bisignano, P. Caillaud et S. Zarka, p. 476 ;- Du métier au poste ? Les conventions collectives du Front populaire, par L. Machu, p. 478 ;- Approches sociologiques de la qualification : entre héritage et renouvellement, par M. Bisignano et S. Zarka, p. 485 ;- Les qualifications professionnelles : clarification ou redéfinition du rôle de l'État et des partenaires sociaux ?, par P. Caillaud, p. 492 ;- Qualification professionnelle et diplôme professionnel, une relation équivoque, par P. Santelmann, p. 500 ;- Quelle reconnaissance de la qualification pour les emplois dits d'utilité sociale ?, par P. Denimal, p. 507
Dossier : Les professions
No full textInternational audienceLa revue Droit social, dans son numéro 02/2016, a publié un dossier intitulé dossier « Les professions » :• Déclin ou renouveau des professions ? Une notion sous les feux de l'actualité juridique, P. Caillaud, p. 100 • La profession dans la construction du droit du travail, J.-P. Le Crom, p. 105.• La restructuration des branches professionnelles : réflexions sur une mutation forcée, S. Nadal, p. 110.• La professionnalisation, une notion polysémique, D. Demazière, p. 116.• Déclin ou renouveau des professions de santé dans l'élaboration de la norme de protection sociale, G. Huteau, p. 121.• Le rôle de la profession dans la mise en oeuvre de la norme en droit de la sécurité sociale, R. Marié, p. 126.• La dimension communautaire des professions réglementées : un paradigme en mutation, M. Del Sol, p. 131.• L'autorégulation des professions, S. Brissy, p.137.• L'entreprise individuelle, avant les professions, J.-P. Chauchard, p. 142
Dossier : Qualification professionnelle
No full textInternational audienceLa revue Droit social, dans son numéro 06/2022, a publié un dossier intitulé « Qualification professionnelle », constitué des articles suivants :- La qualification : débats anciens, nouveaux enjeux, par M. Bisignano, P. Caillaud et S. Zarka, p. 476 ;- Du métier au poste ? Les conventions collectives du Front populaire, par L. Machu, p. 478 ;- Approches sociologiques de la qualification : entre héritage et renouvellement, par M. Bisignano et S. Zarka, p. 485 ;- Les qualifications professionnelles : clarification ou redéfinition du rôle de l'État et des partenaires sociaux ?, par P. Caillaud, p. 492 ;- Qualification professionnelle et diplôme professionnel, une relation équivoque, par P. Santelmann, p. 500 ;- Quelle reconnaissance de la qualification pour les emplois dits d'utilité sociale ?, par P. Denimal, p. 507
Dossier : Qualification professionnelle
No full textInternational audienceLa revue Droit social, dans son numéro 06/2022, a publié un dossier intitulé « Qualification professionnelle », constitué des articles suivants :- La qualification : débats anciens, nouveaux enjeux, par M. Bisignano, P. Caillaud et S. Zarka, p. 476 ;- Du métier au poste ? Les conventions collectives du Front populaire, par L. Machu, p. 478 ;- Approches sociologiques de la qualification : entre héritage et renouvellement, par M. Bisignano et S. Zarka, p. 485 ;- Les qualifications professionnelles : clarification ou redéfinition du rôle de l'État et des partenaires sociaux ?, par P. Caillaud, p. 492 ;- Qualification professionnelle et diplôme professionnel, une relation équivoque, par P. Santelmann, p. 500 ;- Quelle reconnaissance de la qualification pour les emplois dits d'utilité sociale ?, par P. Denimal, p. 507
Dossier : Qualification professionnelle
No full textInternational audienceLa revue Droit social, dans son numéro 06/2022, a publié un dossier intitulé « Qualification professionnelle », constitué des articles suivants :- La qualification : débats anciens, nouveaux enjeux, par M. Bisignano, P. Caillaud et S. Zarka, p. 476 ;- Du métier au poste ? Les conventions collectives du Front populaire, par L. Machu, p. 478 ;- Approches sociologiques de la qualification : entre héritage et renouvellement, par M. Bisignano et S. Zarka, p. 485 ;- Les qualifications professionnelles : clarification ou redéfinition du rôle de l'État et des partenaires sociaux ?, par P. Caillaud, p. 492 ;- Qualification professionnelle et diplôme professionnel, une relation équivoque, par P. Santelmann, p. 500 ;- Quelle reconnaissance de la qualification pour les emplois dits d'utilité sociale ?, par P. Denimal, p. 507
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