Bibliothèque numérique de l'enssib

Comptes consolidés 1993 - Comptes de bilan

Quentric, Jean-René

DOSSIER TECHNIQUE
Taxe a la valeur ajoutée
et achats à l'étranger
Par Jean-René Quentric
Chargé de mission pour les affaires financières
Bibliothèque Nationale.
a a Taxe à la valeur ajoutée
;.¡>:> ,¡ii> (TVA) est cette invention
..........'.............:.::L" "i,.. fiscale française qui a com-
JL^I mencé à être mise en
1 ½uvre au début des
années soixante et dont le mécanisme
ingénieux permet d'une part de ne pas
pénaliser les circuits de production quelle
que soit leur longueur et, d'autre part, de
favoriser le commerce extérieur grâce à
l'exonération à l'exportation. Au prix de
vente d'un produit est ajouté un certain
pourcentage représentant la taxe ; celle-ci
est supportée par le client final, mais col-
lectée et reversée au Trésor public par
l'émetteur de la facture. Celui-ci récupère
de son côté, la taxe qu'il a acquitté en
amont sur les biens et services qu'il a mis
en ½uvre pour l'élaboration de son pro-
duit.
Au fil du temps et de la nécessaire har-
monisation européenne, le système spéci-
fiquement français s'est modifié progressi-
vement ; les autres pays ont tous adopté
un système voisin et une TVA. Euro-
péenne unique devrait voir le jour. Des
retards, des difficultés techniques, des
conflits d'intérêt n'ont pas encore permis
qu'on y parvienne, ce qui explique que
lors de l'abolition des frontières écono-
miques, le 1er janvier 1993, un système
particulier a dû être imaginé pour sup-
pléer à l'absence de TVA commune.
Tous les pays européens ont été
concernés et deux systèmes coexistent
maintenant, qui touchent aux mouve-
ments de marchandises, d'une part entre
la Communauté européenne et le reste
du monde (les pays tiers) et, d'autre part
entre les Etats membres de la Commu-
nauté Européenne.
Centrant cette rapide analyse sur les pro-
blèmes que peuven t  rencont rer  les
bibliothèques pour leurs acquisitions à
T'étranger", il ne sera évidemment pas
procédé à un examen exhaustif de tous
les problèmes de TVA à l'importation. Il
sera néanmoins nécessaire de connaître
quelques termes et mécanismes afin que
les choses soient, nous l'espérons, com-
préhensibles (voir encadrés ci-dessous).
Vocabulaire
Acquisition : fait de se procurer un docu-
ment, livre, périodique, microfiche, C-D,
etc.), ou une ½uvre d'art originale
(définie par décret). Une acquisition peut
être gratuite (don, échange), ou faite à
titre onéreux (abonnement, achat) : le
régime fiscal est différent. Ce terme rem-
place, pour les achats faits dans la CEE,
celui d'importation.
Pays de provenance : celui d'où vient
directement le bien. Exemple : la biblio-
thèque achète un livre en Allemagne, c'est
le pays de provenance.
Pays d'origine : celui où a été fabriqué le
bien. Exemple : La bibliothèque achète un
livre édité à Florence, à un libraire de
Londres : le pays d'origine est l'Italie,
celui de provenance, le Royaume-uni.
Franchises : admission d'objets sans per-
ception de droits de douane et /ou de
taxe à la valeur ajoutée. (Cf. Règlement
communautaire des franchises douanières
- CEE n°918/83 du 28 mars 1983, modifié
par le règlement CEE n°3691/87 du
9 décembre 1987).
Taux français de TVA : périodiques :
2,1 % ; livres et oeuvres d'art originales :
5,5 % ; manuscrits, CD-ROM, micro-fiches,
etc. : 18,6 %
Présenter simplement les modalités
d'acquisition à l'étranger n'ira pas sans
quelques inexactitudes ou insuffisances.
On peut, me semble-t-il, tenter de
résumer les problèmes.
M L'acquisition gratuite
L'acquisition gratuite d'un document ou
d'un objet de collection ou d'art : les
bibliothèques des personnes morales de
droit public d'une part, et les biblio-
thèques présentant un caractère d'intérêt
public et agréées par le Directeur général
des douanes et droits indirects, d'autre
part, bénéficient de la franchise des droits
de douane et de la franchise de TVA aux
conditions suivantes :
Droits de douane
Livres : franchise dans tous les cas
(même si acquisition à titre onéreux).
Publications et documents : documents
de toute nature, y compris microfilms de
livres, journaux et périodiques : franchise,
si ces documents ont un rapport direct
avec l'activité de la bibliothèque (même
si acquisition à titre onéreux).
Objets de collection et objets d'art : ne
sont admis en franchise, que s'ils sont
acquis à titre gratuit et s'ils ont un rapport
direct avec l'activité de l'établissement.
TVA :
Seule la gratuité de l'acquisition permet
l'admission en franchise de T.V.A.
M L'acquisition onéreuse
Ce n'est plus ici la nature de l'objet
importé qui fonde le régime applicable,
mais plutôt le lieu de sa provenance.
Pour les acquisitions hors de la Commu-
nauté économique, le régime classique de
dédouanement à l'entrée douanière en
France, se perpétue pour tou t  ce qui
concerne les Pays tiers. Tout achat
effectué hors de la Communauté euro-
péenne subit la taxation à la TVA, au taux
pratiqué en France pour le bien mais, on
l'a vu, ne suppor te  pas de droits de
douane.
Le plus souvent, s'il s'agit de quelques
livres, c'est par le truchement des agents
du service postal que la TVA est
acquittée, au moment de la délivrance du
colis. Si l'acquisition est de plus grande
ampleur et nécessite un transport parti-
culier (navire, camion, etc.), c'est à la
frontière d'arrivée que s'effectuera le
"dédouanement" et l'acquittement de la
TVA due.
Il est bon de savoir, pour s'épargner des
démarches difficiles aux résultats incer-
tains quant au remboursement, que dans
le langage douanier et fiscal, le terme
"catalogue" recouvre systématiquement
les brochures du genre de celles diffusées
par de grandes maisons de vente par cor-
respondance, qui sont taxées à 18,6 %. Il
convient donc lors de l'achat de cata-
logues d'expositions, par exemple, de
bien préciser et avoir fait préciser sur la
facture qu'il s'agit de "livres", taxés à
5,5 %.
Pour les acquisitions dans les onze autres
pays de la Communauté européenne ( )
la suppression des contrôles douaniers et
de la perception de la TVA aux frontières
intracommunautaires a amené le report,
sur l'acheteur de biens, la bibliothèque
en l'occurrence, d'une double charge, sta-
tistique et fiscale. Certes, pour des opéra-
tions européennes exceptionnelles et
financièrement limitées une certaine sim-
plification a eu lieu, mais les nouvelles
procédures ont imposé au service de la
législation fiscale du Ministère du Budget,
la rédaction d'une "instruction" le 31
juillet 1992, qui ne comporte par moins
de 121 pages et montre bien la com-
plexité du système mis en place.
M Le régime dérogatoire
Un peu de décodage ne sera pas inutile :
acheter un livre dans un des onze pays de
la communauté économique européenne
se traduit en langage fiscal par : "procéder
à l'acquisition intracommunautaire d'un
bien meuble corporel". Deux cas peuvent
se présenter : la bibliothèque a réalisé au
cours de 1992, moins de 70 000 F d'acqui-
sitions dans les autres Etats membres de la
communauté. Elle pourra bénéficier en
1993 du régime dérogatoire à concurrence
d'un montant d'acquisitions de 70 000 F.
Ce régime dérogatoire concerne les per-
sonnes morales non assujetties, à raison
de l'activité pour laquelle l'acquisition est
réalisée. Et notre petite bibliothèque sera
alors fiscalement dénommée "PBRD : Per-
sonne Bénéficiant du Régime Déroga-
toire". La conséquence pratique de cette
dérogation est que les acquisitions intra-
communautaires de la PBRD ne sont pas
soumises à la TVA française.
Les factures des fournisseurs européens
seront donc, en principe, établis avec le
propre taux de TVA du pays du fournis-
seur et leur montant total sera donc cal-
culé TTC et réglé TTC. Aucune déclaration
ou versement complémentaire n'aura à
être effectué par la PBRD. Mais si, dès
1993, ou en 1994, ce seuil de 70 000 F
d'acquisitions venait à être dépassé, la
bibliothèque va rejoindre le régime
général.
M Le régime intracommunau-
taire général.
Il comprend deux aspects : l'un fiscal,
l'autre douanier.
Le régime fiscal sont assujettis à la TVA
(1) C'est la grande nouveauté de l'année 1993. Mais la simplification
symbolique que suggère l'abolition des frontières douanières et fis-
cales entre les douze pays a eu pour conséquence paradoxale un
considérable des mécanismes et procédures, pour les
"opérateurs"
intracommunautaire, les personnes qui
réalisent des acquisitions d'un montant
annuel supérieur à 70 000 F. Ces acquisi-
tions de biens meubles corporels effec-
tués à titre onéreux par un assujetti agis-
sant en tant que tel, ou par une personne
morale non assujettie (cas des biblio-
thèques, en général), lorsque le vendeur
est un assujetti agissant en tant que tel,
sont soumises à la TVA.
Dès que ce chiffre d'affaires de 70 000 F
est atteint, l'établissement doit demander
aux services fiscaux un numéro d'identifi-
cation à la TVA qui lui permettra, après
qu'il l'aura communiqué à ses fournis-
seurs européens, de recevoir des factures
hors taxes de ceux-ci, pour autant que
ceux-ci de leur côté aient un chiffre
d'affaires avec les pays européens qui les
place dans la situation où ils peuvent
eux-mêmes recevoir un numéro d'identi-
fication fiscale (ce dernier numéro doit
figurer sur leurs factures).
La connaissance du numéro de la biblio-
thèque (qui est basé sur le numéro Siret
de la collectivité juridiquement respon-
sable de l'achat), permet donc au fournis-
seur européen d'effectuer la livraison en
exonération de taxe. Celle-ci sera ensuite
calculée par la Bibliothèque elle-même,
et versée mensuellement au Trésor
public.
Bien évidemment des cas particuliers se
rencontrent que l'on peut résumer princi-
palement à ceux-ci :
- acomptes : La TVA intracommunautaire
ne s'applique pas aux acomptes. C'est
seulement au moment de la réception de
la facture définitive, que la Bibliothèque
devra la calculer sur l'ensemble, et la
payer.
- facture sans numéro d'identification : si
la facture mentionne la TVA du fournis-
seur, il convient de la payer avec le prin-
cipal, car il s'agit vraisemblablement d'un
fournisseur qui ne "livre" que pour un
faible montant annuel dans les autres
pays et n'est pas considéré comme opéra-
teur permanent.
Si la facture ne comporte pas de TVA, il
s'agit normalement d'une erreur, et elle
bénéficie à la bibliothèque qui n'a pas,
en principe, dans ce cas, à déclarer de
TVA au Trésor public sur cette facture, ni
à la régler au libraire européen.
Ces dispositions concernent  l'aspect
fiscal, ou financier des acquisitions. Il en
est un autre, que la disparition des fron-
tières met à la charge des acquéreurs de
biens, c'est l'aspect statistique de la repré-
sentation des échanges avec les pays
européens ; on pourrait dire leur appré-
hension physique.
Le régime douanier il est créé, pour les
opérateurs effectuant des acquisitions ou
des livraisons (en termes douaniers, on
parle d'introductions" ou d'"expéditions")
d'un montan t  supérieur à 250 000 F
annuel une "déclaration d'échange de
biens". Elle se substitue aux anciennes
formalités du passage aux frontières des
pays de la communauté et permet de
satisfaire à deux nécessités : contribuer à
l'établissement des statistiques du com-
merce extérieur, que seuls les opérateurs
eux-mêmes peuvent maintenant nourrir
pour les échanges intracommunautaires,
puisqu'il n'y a plus personne aux fron-
tières intérieures des douze pays, pour le
contrôle des marchandises ; permettre la
surveillance de l'application des règles
fiscales vues plus haut, concernant la
TVA, par croisement des renseignements
de cette déclaration d'échanges, avec la
déclaration fiscale mensuelle d'acquitte-
ment de la TVA.
Les institutions concernées, procédant à
des introductions pour un montant supé-
rieur à 250 000 F, ont donc à produire
une déclaration qui retrace les mouve-
ments enregistrés chaque mois et où doi-
vent figurer, selon le niveau d'obligation
déclarative qui découle de différents
autres seuils, notamment la nomenclature
du produit introduit (les livres sont codi-
fiés 49 01 99 00, par exemple, dans le
système douanier), le pays de prove-
nance, la valeur, la masse, la nature de la
transaction, le mode de transport, le lieu
d'arrivée finale et le pays d'origine.
Inutile de dire que la difficulté de l'exer-
cice pour des non-spécialistes, mis en
présence de "transferts effectifs en vue de
livraison pour vente à vue, (code : 12),
franco le long du navire (code : FAS), en
transport par chemin de fer (code :2),
provenant de l'Union économique Belgo-
Luxembourgeoise (code : 002) et d'ori-
gine de Saint-Christophe (St-Kitts)- Nevis
(code : 49)" a sans doute contribué à
générer pour l'année 1993, un certain
flou poétique dans la rigueur du
décompte des échanges intracommunau-
taires, de la part de quelques opérateurs
français !
On souhaiterait qu'après la lecture de cet
article, ce ne soit pas le monde des
bibliothèques qui soit le plus inexact...


Taxe à la valeur ajoutée et achats à l\u27étranger

Colley, Sylvie

Reconnaissance des personnels des CDI

Tables rondes

Statistiques de la DLL (Les)

Varry, Dominique

Réflexions autour de la parution de l\u27Histoire des Bibliothèques françaises

Arnoult, Jean-Marie

Conservation
et valorisation
ou du bon usage
de la mémoire
bien conservée
par Jean-Marie Arnoult
Directeur technique
à la Bibliothèque Nationale
I Grâce à un phénomène
très contemporain qui
attache au passé une
importance d'autant plus
grande que le sentiment
de l'éphémère et du fugitif est plus
aigu, la mémoire est devenue une
étrange obsession qu'on retrouve,
moins fortuitement qu'il y paraît, aux
détours d'expressions bien connues.
On citera pêle-mêle - et pour mémoire
bien entendu...- : mémoire de l'avenir,
mémoire du futur, mémoire du savoir,
mémoire de l'eau, que sais-je encore.
Le point commun de ces expressions,
c'est le sentiment de la rémanence, qui
préoccupe tout autant que le besoin de
permanence. La perte de la mémoire,
qui est aussi une rupture, n'est-elle pas
un signe inquiétant pour un être
humain ?
Il serait facile de philosopher sur ce
thème, et on se gardera bien d'aller
plus avant dans cette voie. Mais c'est
dans ce contexte de la permanence et
de la rémanence que se situe la mis-
sion de conservation des bibliothèques
pour lesquelles les données du pro-
blème sont simples : il ne s'agit pas
seulement de garder le souvenir de
quelque chose, encore faut-il en per-
mettre l'utilisation.
"Les bibliothèques sont la mémoire de
l'Humanité" disait Borges(l), et à ce
titre, elles appartiennent à l'Humanité.
Plus prosaïquement, elles appartien-
nent à leurs usagers, dans une concep-
tion très libérale. On n'insistera pas sur
l'ouverture des bibliothèques à des
publics de plus en plus larges, et de
plus en plus nombreux, mais plutôt
sur l'une de ses conséquences bien
connues : l'usure rapide des collec-
tions, qui nécessite des moyens de
protection plus efficaces tout en ne
limitant pas l'usage. C'est la quadrature
du cercle que nous connaissons tous,
et qui s'inscrit dans une approche exi-
geante du patrimoine - et pas seule-
ment celui des bibliothèques - : exi-
gences des usagers, exigences à
l'égard d'un bien commun, qui est
aussi une mémoire commune. Les
besoins de connaître, voire de s'appro-
prier, cette mémoire, sont bien évi-
demment contraires aux impératifs de
(1) 1 ) "The memory of mankind dans 'Ihe Courier. Februury 198s. p. 
la conservation : pour le moins ils sont
difficilement compatibles.
Quant à la valorisation de la mémoire,
il faut bien l'inscrire dans ce qu'on
appelle l'industrie qui codifie désor-
mais l'exploitation des collections des
bibliothèques.
Il y a dix ans exactement, lorsqu'un
groupe de bibliothécaires réfléchissait
sur le t i tre à donner à un recueil
d'articles consacrés aux collections pré-
cieuses des bibliothèques françaises, on
avait longuement hésité sur les termes
à employer, et on avait écarté, sur les
conseils de Maurice Caillet, le terme
"exploitation" pour traduire par le
vocabulaire la notion de valorisation de
ces fonds ; le terme paraissait par trop
trivial et peu correct eu égard à la
noblesse du sujet et des ambitions qu'il
suscitait ; unanimement, fut alors
retenue la formule un peu longue et
sans doute pas très élégante de
"Conservation et mise en valeur des
fonds anciens rares et précieux des
bibliothèques françaises"(2).
En dix ans, les conceptions ont évolué
de manière rapide ; si le terme "exploi-
tation" est toujours encore un peu fort,
il choque moins avouons-le.
M Expositions e t  duplication
Les expositions relèvent d'un phéno-
mène indissociable du phénomène cul-
turel contemporain. Il y a une vingtaine
d'années, une exposition dans une
bibliothèque était le plus souvent une
construction linéaire à part i r  d'un
thème, avec un point de départ clair et
une arrivée encore plus claire ; c'était
un peu, transposé dans des termes
bibliothéconomiques, le schéma clas-
sique d'un nombre incalculable de
thèses tout aussi classiques, "l'homme
et l'oeuvre". Sans faire d'histoire, elles
relevaient, pour les meilleures d'entre
elles, du souci de leurs auteurs de faire
½uvre pédagogique.
I l  y a vingt ou trente ans encore, les
émissions littéraires à la télévision étaient
rares et les occasions de voir le patri-
moine écrit et imprimé n'étaient pas fré-
quentes hors des expositions. Aussi cher-
chait-on tout d'abord à montrer pour
expliquer et pour faire comprendre. Les
(2) Villeurbanne. Presses de l'ENSH. l'K.i.
expositions réalisées au cours de l'entre-
deux guerres dans les bibliothèques
publiques et à la Bibliothèque Nationale,
sont restées de petits chefs d'oeuvre que
le recul rend étonnamment symboliques ;
leur naïveté apparente, dans leur souci de
démonstration, correspondait à un besoin
du public pour une démarche claire et
didactique.
Les techniques ont changé aujourd'hui
et les expositions ne sont plus ce
qu'elles étaient, elles sont autre chose.
Elles sont d'abord des "exhibitions"
scénographiées ; et la surabondance
d'expositions conduit nécessairement
les concepteurs à chercher à faire
preuve d'imagination dans la présenta-
tion qui ne se satisfait plus du linéaire.
Une exposition qui ne surprend pas
risque d'être ennuyeuse et décevante
pour le public, et encore plus pour les
organisateurs. Les musées ont été les
premiers à se lancer dans la
surenchère ; les bibliothèques ont suivi
un peu après, faute de moyens appro-
priés, mais elles ont désormais trouvé
leurs scénographes et elles en connais-
sent les contraintes.
Le plus délicat est de concilier les
impératifs, ou prétendus tels, de la pré-
sentation des objets et des impératifs
absolus de respect de l'intégrité phy-
sique de ces objets. Il y a une néces-
saire coopération qui  doit s'établir
entre l'architecte concepteur-décorateur
et l'artisan maître d'ouvrage de l'expo-
sition ; en particulier les contraintes
d'éclairage et de climat doivent être
savamment expliquées, explicitées,
avec patience et abnégation. Des règles
ont été mises au point sur le plan inter-
national et nous devons beaucoup aux
musées qui y ont réfléchi bien avant
les bibliothèques. Mais, entre les règles
et leur application, il y a bien des
marges sur lesquelles notre conscience
doit fermer les yeux.
On objectera que toutes les exposi-
tions ne sont pas du type "Grand
Palais", ou "Bibliothèque Nationale".
Certes. Les petites bibliothèques
échappent encore à ces difficultés
lorsqu'elles organisent elles-mêmes
une exposition. Mais elles n'y échap-
pent pas lorsqu'elles coopèrent à des
exposit ions de type régional ou
qu'elles prêtent leurs documents à
l'une de ces grandes machineries.
L'exposition est un mal auquel tout
document d'un quelconque intérêt
peut difficilement échapper.
La valorisation de la mémoire, c'est
aussi son appropriation physique ; à
défaut de voler les documents - ce qui
reste toujours fortement déconseillé -
on propose des succédanés dont les
formes sont les plus diverses ; depuis
le fac-similé intégral jusqu'aux chaus-
settes reproduisant des motifs égyp-
tiens, le plateau avec une enluminure,
en passant par le puzzle et tous les
objets dont l'utilité est inversement pro-
portionnelle au coût, les techniques
modernes permettent les déclinaisons
les plus invraisemblables et laissent
perplexe sur le goût - et les motiva-
tions - de ceux qui prétendent éduquer
notre goût en matière d'esthétique.
Les produits dérivés font désormais
partie de la panoplie du fétichisme
contemporain que l'industrie du tou-
risme a inauguré il y a quelques décen-
nies. Entre le chamois porte-clés qu'on
accroche près de la porte d'entrée et la
Tour Eiffel dans sa boule de verre qui
s'environne de neige lorsqu'on la
retourne - et qui  se vend toujours
autant - pourquoi n'y aurait-il pas la
place pour un "souvenir" d'exposition
ou pour un joli profil à la Boucher
imprimé sur un torchon à vaisselle "pur
coton" ?
Il y a quelques années, un congrès de
conservateurs fort sérieux a eu pour
thème un sujet délicat : les faux et la
déontologie dans les musées ; il est
certain que la tentation peut être
grande de supprimer les originaux
pour les remplacer par des copies
moins fragiles mais dont la charge
esthétique est identique à celle de l'ori-
ginal. La substitution des documents
originaux de bibliothèques ou
d'archives par des copies sur d'autres
supports ne relève pas d'une autre
démarche pour  un certain nombre
d'usagers. On connaît même une insti-
tution publique dans un pays à l'est de
l'Europe qui fabrique de faux docu-
ments d'archives aussi vrais que les
vrais, sans préciser qu'il s'agit de faux,
afin que l'illusion soit complète dans la
vitrine où ils seront présentés. On rap-
pellera, sans aller aussi loin dans
l'espace mais en remontant un tout
petit peu dans le temps, que la litho-
graphie a multiplié les faux auto-
graphes de Lamartine (qu'on rencontre
dans de nombreuses bibliothèques)
avec un souci d'exactitude qui n'était
pas tout à fait innocent.
Le débat du vrai et du faux est loin d'être
épuisé mais il nécessiterait de longs
développements et on se contentera de
l'abandonner à la méditation de chacun.
On insistera seulement sur le fait, et pour
en terminer, que l'art de l'illusion est une
manière de conservation, et que nous en
sommes les dupes beaucoup plus sou-
vent que nous ne le pensons.
a L'accès à l'information
La valorisation de la mémoire, car il
s'agit bien de cela, passe essentielle-
ment par la reproduction. C'est vrai
que les peintres, lorsqu'ils faisaient leur
pèlerinage d'Italie, consacraient une
grande partie de leur temps à copier
les maîtres anciens ; et c'est ainsi
qu'aujourd'hui encore, on recopie pour
apprendre, on reproduit pour analyser.
En matière de documents écrits et
imprimés, la reproduction a fait bien
des progrès en quelques décennies ;
elle est devenue un moyen de valorisa-
tion tout en étant un mode de diffusion
et finalement, elle est à l'origine de
l'apparition de nouveaux instruments
de travail dont on mesure tout juste
l'importance. C'est ainsi que l'utilisation
des mémoires informatiques pour faci-
liter l'accès aux informations contenues
dans les collections fragiles permet de
montrer que la conservation bien
pensée n'est pas antinomique de la
valorisation, mais qu'elle en est le
jumeau indispensable.
Pour éviter de prendre des sujets hexago-
naux, on se référera à deux entreprises
remarquables qui ont été réalisées dans
le monde et qui méritent qu'on étudie
avec attention l'apport de ces nouveaux
moyens de communication qui sont aussi
de nouveaux moyens de conservation,
qu'on soit bibliothécaire ou usager des
bibliothèques.
L'une des plus anciennes de ces entre-
prises est le programme appelé "Ame-
rican Memory" de la Library of
Congress à WashingtonO)
(3) "American Memory", dans Library of Congress information,
Bulletin, 5, 1990, p. 83-89 ; Car) Fleischhauer, Ricky L. Erway,
Reproduction-quality issues i n  a digital-library System . observa-
tions on  the reproduction of varions library and archivai malerial
formats for access and préservation. A n  American Memory whiie
paper. December 22, 1992. S. 1.. 1992.
Très schématiquement : elle met à la
disposition des chercheurs tous les
documents qui ont été jugés utiles à
l'illustration d'un sujet donné relatif à
l'histoire américaine, qu'il s'agisse de
textes écrits ou imprimés, d'images
fixes, d'images animées et de sons, tout
cela sur des supports informatiques.
On pourra estimer que la qualité de
certaines images laisse à désirer, que
les options techniques retenues ne sont
pas toujours les plus intéressantes ; il
n'empêche : on peut, aujourd'hui et
grâce aux supports informatiques réa-
liser pour la première fois la biblio-
thèque multimédia immatérielle. A ce
titre, l'expérience menée à la Library of
Congress est remarquable par son pou-
vo i r  novateur dans deux de ses
aspects : l'utilisation des moyens infor-
matiques, et la création d'un instrument
de travail nouveau ; à tout le moins, il
s'agit d'un instrument de consultation
qu'on n'aurait pas osé imaginer il y a
dix ans.
Quel que soit le jugement porté sur le
contenu, l'important était de démontrer
qu'on savait faire techniquement quand
bien même les techniques qui furent
utilisées au début du projet sont obso-
lètes aujourd'hui. Elles auront permis
de commencer et de concrétiser un
premier rêve.
La deuxième entreprise exemplaire est
celle qu i  a été commencée aux
Archives générales des Indes à
Séville(4). Il s'agit de la numérisation de
45 millions de pages dont le 10e a déjà
été réalisé. Plus prosaïquement qu'à
Washington, le dessein était de mettre à
la disposition des usagers le trésor
énorme des archives de Séville du
temps de sa splendeur ; documents en
liasses, en dossiers, en mauvais état
parfois, souvent difficiles à lire. Au
plaisir de compulser des dossiers, les
archivistes sévillans ont substitué le
plaisir de la recherche "propre" et
rapide que ne dédaignent pas les cher-
cheurs, et la plupart d'entre eux ont
d'ailleurs compris qu'on ne leur impo-
sait pas de renoncer au papier mais
bien plutôt qu'on leur offrait d'utiliser,
en plus du papier, un nouvel instru-
ment de travail, complémentaire du
précédent.
(4) Projet d'information de l'Archivo General de Indias. Madrid,
Ministeria de Cultura, Fundacion Ramon Areces. IBM, 1990.
Ce n'est pas le lieu de détailler les tech-
niques utilisées ni d'entrer dans le débat
futile de la disparition du papier, ou de
l'hypothétique disparition du microfilm.
Après tout, ce n'est pas en quelques
mois que le papier s'est substitué au par-
chemin ; il faudra donc un certain
nombre d'années pour que ces nou-
veaux instruments de travail deviennent
des réalités bibliothéconomiques et pas-
sent dans les m½urs des usagers des
bibliothèques. Mais les progrès sont
rapides et ne laissent pas de surprendre.
On évoquera pour conclure ce qui n'est
encore qu'un projet dans sa phase
pilote, et qui est en cours de mise au
point par l'UNESCO avec l'aide de l'IFLA
et du Conseil international des archives.
Il s'agit du projet "Mémoire du monde"
(encore une mémoire...) qui a pour
objectif de réaliser une synthèse de la
conservation et de la valorisation® :
- identification des collections de docu-
ments qui constituent en eux-mêmes la
mémoire de l'humanité et qu'il
convient de sauver pour témoigner
dans le futur de ce que nous fûmes ;
- accès à ces collections, où que ce soit
et par quelque moyen que ce soit, mais
essentiellement grâce à des supports
informatiques ;
- 
"exploitation" des informations ainsi
traitées et déclinaison par la vente de
produits dérivés (CD-ROM par
exemple), par des expositions et des
publications ;
- utilisation des ressources financières
ainsi collectées dans la conservation
(préservation et restauration) des col-
lections reproduites.
La boucle est donc bouclée. Si ce
projet nous paraît exemplaire, c'est que
ses objectifs sont à la fois très clas-
siques (rendre accessibles des collec-
tions précieuses) et ambitieux (utiliser
des techniques résolument contempo-
raines) ; il est aussi révolutionnaire et
provocateur par le constat que la sau-
vegarde du patrimoine est entrée dans
une phase économique à laquelle nous
ne pouvons échapper et qu'il nous
revient désormais de gérer en dépit
parfois de nos réticences : il y a des
marchands dans le temple ; mais, nous
dit-on, c'est pour notre bien et pour
celui du patrimoine. Alors...
(5) Plusieurs dossiers-pilotes sont en cours d'élaboration : frag-
ments de manuscrits de la Grande Mosquée de Sana'a au Yémen,
manuscrits de la Bibliothèque nationale de Prague, manuscrits des
bibliothèques de Saint-Pétersbourg.


Conservation et valorisation

Gascuel, Jacqueline

Bodin, Bruno

Synthèse des conférences
du congrès de l'ABF
Bibliothèque et mémoire
Par Bruno Bodin
Bull (programme de recherche : prospective
des usages des technologies de l'information)
à Introduction :
les six conférences écoutées
J'ai hésité à présenter publiquement
cette synthèse et la première raison de
cette hésitation est que je n'ai pas eu
la possibilité de suivre toutes les
conférences, c'est pourquoi je vais
donner pour commencer la liste des
conférences que j'ai pu suivre intégra-
lement.
La deuxième raison de mon hésitation
est, bien sûr, mon intrusion dans un
domaine dont je ne suis pas spécialiste :
j'ai été amené, dans mon travail de
recherche sur les usages des technolo-
gies de l'information, à étudier un grand
nombre d'applications de gestion élec-
tronique de documents, dont l'informati-
sation des bibliothèques ne représente
qu'une faible partie.
Mais les six conférences que j'ai écou-
tées m'ont tellement passionné, et les
enseignements que j'en ai tirés pour
mon programme de recherche m'ont
paru tellement importants. que je me
suis décidé à faire partager ceux-ci par
cette synthèse qui. je l'espère, vous
intéressera.
Voici donc pour commencer la liste de
ces six conférences :
Pour un service public de la mémoire ?
par Jean-Michel Leniaud (Directeur à
l'Ecole pratique des hautes études) :
Mémoire technique et économie par
Bernard Stiegler (Maître de conférence à
l'Université de Compiègne) ; Mémoire et
information : l'expérience de la Biblio-
thèque Nationale d'Ecosse par Antonia
J.Bunch (Director, Scottish Science
Library of Scotland) ; Conservation et
valorisation par Jean-Marie Arnoult
(Directeur technique à la Bibliothèque
Nationale) ; Gestion des fonds et élimi-
nations en bibliothèque par Jean-Paul
Oddos (Chef de projet à la Bibliothèque
de France) ; Pilon et réimpression : que
font les éditeurs ? par François Gèze
(Editions La Découverte)
Je pense que les titres des conférences
sont très clairs, et je n'en ferai pas le
résumé puisque j'en citerai les princi-
paux arguments pour illustrer ma syn-
thèse. Mais en regardant les mots de
ces titres mis côte à côte, j'ai décou-
vert visuellement le principe même,
l'intention profonde de votre beau
métier.
En effet, dans les titres des trois pre-
mières conférences, les mots accolés à
"Mémoire" sont successivement : "Ser-
vice", "Economie", "Information" , et
la phrase qui tombe littéralement sous le
sens est : "Service et économie de
l'information".
Et dans les titres des trois dernières
conférences, je sélectionne les mots
suivants : Valorisation " . "Gestion ",
"Editeurs", ce qui donne la phrase :
"Valorisation et gestion de ce q u i
est édité".
Ces deux bouts de phrase résument
bien, je pense, l'esprit de ce congrès, et
je vais construire ma synthèse en deux
parties correspondant à ces deux
"déclarations d'intention", en commen-
çant par la deuxième :
- en première partie, je regrouperai tout
ce que les conférenciers ont développé
comme problèmes par rapport à la mise
en valeur et à la gestion des fonds, et
j'appellerai cette première partie "La
mise en valeur des fonds face à trois
écueils" ;
- en deuxième partie, je proposerai une
grille d'analyse pour donner une vision
prospective des arguments développés
par les conférenciers en terme de ser-
vice avec le titre "Les trois économies
du service de l'information".
Enfin, en guise de conclusion, je vous
ferai part de mon intérêt croissant à
constater dans les applications informa-
tiques des entreprises industrielles et
commerciales, une demande pressante
de mémoriser autre chose que les "don-
nées" informatiques traditionnelles, et
ce sera l'occasion de faire l'inventaire
des types de mémoire qui, à coté de
celles dont vous avez la charge, consti-
tuent "Le phénomène mémoire dans
l'économie moderne".
M Les trois écueils à la mise
en valeur des fonds
J'ai repéré dans les propos des confé-
renciers, trois dangers qui guettent les
responsables de la constitution et de la
mise en valeur des fonds documen-
taires, ce que j'appelle "l'appréciation
primaire", "l'économisme primaire", et
"la médiatisation primaire".
L'appréciation primaire
Ce premier écueil est celui qui consiste
à porter un jugement hâtif sur ce qui
doit être conservé dans les biblio-
thèques, deux des conférences ont
abordé ce problème de choix absolu-
ment crucial. Le complexe de Ponmartin
tout d'abord : ce sévère critique du 19e
siècle s'est trompé avec une constance
extraordinaire, louant des écrivains
oubliés, honnissant Flaubert auquel il
ne prédisait aucun avenir. Les critiques
modernes sont beaucoup plus prudents
nous rassure Jean-Paul Oddos : ils
crient au génie pour tout le monde.
L'uniformisation ensuite, danger plus
général, cité par Jean-Michel Leniaud :
l'internationalisme libéral fait de
l'échange économique le seul critère de
valeur universelle. "Et nous-mêmes
aujourd'hui, que demandons-nous de
plus à garder et à transmettre, à rece-
voir et à donner que l'anglais et l'ordi-
nateur" : cette citation désabusée est
extraite par Leniaud d'un article du
Monde sur le récent colloque "littéra-
ture et nationalités".
Le théocratisme mémorial enfin, belle
expression du même conférencier : le
service public de la mémoire ne doit
pas inclure le droit de dire ce qu'est la
mémoire, ce qui doit être conservé.
Et l'on pourrait résumer ces trois périls
en imaginant un corps de Critiques
d'Etat, rattaché au Ministère de l'Eco-
nomie, qui aurait le monopole de la
qualification des biens de culture. Fort
heureusement nous sommes loin de
cette vision orwellienne.
L'économisme primaire
Ce deuxième écueil à la mise en valeur
des fonds est commenté par Jean-
Michel Leniaud : le rendement culturel
serait mesuré à l'aune du nombre de
visiteurs pour un musée par exemple,
sorte d'audimat du patrimoine, ce qui
pourrait entraîner la destruction de
musées aux fonds inestimables...
Et le conférencier fait allusion à un rap-
port du CNRS sur le patrimoine vu
comme "luxe de la conservation" : "le
patrimoine doit être utile", note ce rap-
port, et conservé en fonction de son
utilité pour éclairer les grands choix de
l'avenir, véritable "appel à la censure"
conclut Jean-Michel Leniaud. Je revien-
drai sur cet aspect des choses dans la
deuxième partie de cette synthèse.
La médiatisation primaire
Le troisième écueil à la mise en valeur
des fonds est souligné par Bernard Stie-
gler, quand il évoque "la télécratie la
couverture médiatique, "qui organise
son propre oubli massif et immédiat"
avec pour seule base la valeur mar-
chande de l'information ("mon journal
vaut aujourd'hui 7 francs et demain
vaudra zéro") et qui bien sûr organise
aussi une sélection événementielle : "un
événement non couvert n'est pas un
événement".
Je mettrai dans cette lignée la redou-
table mode des "best of", qui à la limite
fera retenir dans toute la musique
ancienne par exemple, les seuls pas-
sages qui auront été sélectionnés pour
la publicité. Il s'agit là d'une autre
forme de censure des fonds : la censure
par amnésie.
Un autre effet de médiatisation primaire
est développé par Jean-Marie Arnoult :
l'hypertrophie de la mise en scène. Il
parle d'abord des expositions, qui ont
tendance à devenir "plutôt des exhibi-
tions que des expositions", et où le pro-
blème de la relation avec les scéno-
graphes, qui n'ont d'autre souci que la
mise en scène, joue au détriment d'une
pédagogie de l'exposition. Arnoult qua-
lifie même de "fétichiste" la distribution
de produits dérivés autour des exposi-
tions comme "les profils de nymphettes
de Boucher sur des torchons", "ça se
vend" ajoute-t-il . Mais nous verrons
plus loin que ces produits dérivés ont
d'autres vertus.
Complexe de Ponmartin, uniformisation,
théocratisme mémorial, rendement cul-
turel, utilitarisme du patrimoine, télé-
cratie, hypertrophie de la mise en
scène : sombre tableau des risques qui
guettent la conservation et la mise en
valeur des fonds. Mais fort heureuse-
ment, tous les conférenciers montrent
que votre profession ne se laisse pas
abattre et j'ai trouvé dans la deuxième
partie de mon "best of Chambéry"
d'extraordinaires ferments d'espoir, où
les technologies de l'information jouent
d'ailleurs un rôle essentiel.
M Les trois économies du ser-
vice de l'information
J'ai repéré dans les propos des conféren-
ciers, trois visions du service de la
mémoire-information, correspondant à
trois conceptions de l'économie, que je
me suis permis de nommer ainsi : "l'élé-
phant dans la porcelaine patrimoniale", "le
service de l'héritage hérité", et "la conser-
vation économiquement recyclable".
L'éléphant dans la porcelaine patri-
moniale
Le premier niveau d'économie correspond
au traitement du risque d'économisme pri-
maire évoqué ci-dessus. et qui risque de
faire les dégâts suggérés par le titre de ce
paragraphe.
Au delà de la conception strictement utili-
taire du patrimoine culturel, ce risque est
évoqué en termes à la fois très concrets
et très émouvants par l'éditeur François
Gèze qui nous rappelle qu'en France. 50
millions de volumes par an sont détruits
sur 350 millions produits. Sa description
des trois sortes de pilon (pilon partiel.
pilon des retours, et surtout pilon total).
est tout simplement terrifiante pour un
auteur, je vous le garantis.
Cependant François Gèze nous décrit
avec beaucoup d'intelligence, et beau-
coup de sympathie en particulier pour
les ouvrages de sciences humaines, le
processus de décision de réimpression.
"la décision la plus difficile" : comment
faire pour maintenir en rayon un
ouvrage de fonds dont la première édi-
tion va s'épuiser, qui continue à se
vendre régulièrement, mais à un rythme
insuffisant pour justifier économique-
ment sa ré-impression ? Mais il souligne
aussi le risque de cassure entre les pro-
fessionnels de l'édition et les "ingé-
nieurs" de la distribution, qui "ont opti-
misé économiquement sans tenir compte
de politique éditoriale ou culturelle",
ajoutant qu'une prise de conscience de
ce risque permettrait de le gérer.
En ce qui concerne les bibliothèques, et
bien qu'elle ne se soit pas exprimée à
Chambéry, je tiens à citer ici Anne-Marie
Bertrand, auteur d'un article au titre évo-
cateur : "Compter", dans le numéro 151
du Bulletin d'informations de l'ABF.
"Compter : qui. quoi, pour quoi ?". .
Compter les inscrits, les usagers, les
emprunteurs, les entrées, les consulta-
tions sur place, ou... les conversations
sur les livres : cet article pose de
manière précise et ouverte les questions
qui permettent d'échapper aux raisonne-
ments simplistes du "rendement cul-
turel"... ce qui nous conduit tout naturel-
lement au deuxième niveau d'économie.
Le service de "l'héritage hérité"
Ce deuxième niveau de conception de
l'économie de l'information et de ges-
tion du patrimoine est parfaitement
symbolisé dans l'expression de Pierre
Bourdieu. citée dans la première confé-
rence par Jean-Michel Leniaud : le patri-
moine, c'est l'héritage hérité.
Leniaud désigne le bibliothécaire comme
"le médiateur. celui qui choisit ce qui
sera hérité". médiateur "entre un
ensemble de litres et le public a i l  ser-
vice du public, donc.
Et le même conférencier fait remarquer
que le grand changement dans le service
public de la culture a été le passage pro-
gressif d'une administration de police à
une administration de prestation .
Et là nous sommes loin de la biblio-
thèque de cauchemar décrite par
Umberto Eco dans "Bibliotheca" dont
l'une des caractéristiques serait : "le
bibliothécaire devra considérer le lecteur
comme un ennemi, un dés½uvré (sinon
il serait au travail), un voleur potentiel".
On trouve aussi la notion de service
développée dans la conférence
d'Antonia J. Bunch qui souligne que les
bibliothèques nationales voient mainte-
nant dans leur mission "à la fois la
conservation et la mise a disposition du
patrimoine documentaire de la nation",
et que ce service doit s'appuyer sur "la
compétence d'un personnel spécialiste
hautement qualifié".
Je me permets de souligner ici toute la
différence qui existe entre la vente d'un
"best of", acte d'économie primaire de
consommation, et le service d'intermé-
diation entre le patrimoine et le public,
action d'économie de niveau supérieur
où se produit un échange tel que la
valeur de la chose échangée est irréduc-
tible à sa valeur avant l'échange.
Ce thème de la valeur de la chose, trans-
formée par la nature de la relation qui
est en jeu dans l'échange, est au c½ur
d'une économie de service encore à
venir. Bernard Stiegler l'affirme : "le
fonds documentaire est irréductible à un
fonds de commerce". C'était l'un des
thèmes essentiels de Pierre Bourdieu
cette année au Collège de France dans
son cours "Les fondements sociaux de
l'économie .
a La conservation économi-
quement recyclable
Le troisième niveau d'économie, est je
crois le plus nouveau et. même s'il vous
paraît trivial à vous du fait de votre
métier, c'est le plus difficile à faire com-
prendre aux économistes rationalistes :
faire admettre à un financier, que
l'organisation de la mémoire collective
est un investissement porteur, ce n'est
pas simple dans une entreprise indus-
trielle et commerciale.
Le premier indice de cette nouvelle
vision nous est donné à Chambéry par
Jean-Marie Arnoult : la première étape,
c'est le faux comme ½uvre de conserva-
tion, le fac-similé qui "évite d'avoir
recours au document original". Et c'est là
qu'on voit apparaître la technologie
comme facteur de démultiplication de la
mémoire diffusée, par les microformes
d'abord, et par les technologies modernes
plus puissantes dont il sera question
abondamment aujourd'hui.
De ces nouvelles technologies, Bernard
Stiegler nous donne un tableau pros-
pectif : "le lecteur sans hypertexte, au
champ limité à quelques dizaines de
pages", acquiert "avec l'hypertexte une
visibilité totale sur l'ensemble du fonds".
Et ceci nous amène à introduire la
nécessaire distinction faite par Jean-Paul
Oddos sur les trois niveaux de conserva-
tion :
1) conserver les textes ("pas de limite,
les accidents sont assez nombreux") ;
2) conserver les objets ("il y a eu le tri
de l'histoire, pour le futur : faire un
échantillonnage"),
3) conserver les collections ("la conser-
vation des inventaires est fondamen-
tale").
L'hypertexte permettra évidemment
d'utiliser au maximum le premier
niveau de conservation : les textes.
Cependant, la séparation du texte et de
l'objet livre qui le contient initialement,
pose un problème, et Jean-Paul Oddos
cite à ce sujet le livre de référence de
McKenzie "La bibliographie et la socio-
logie des textes" qui montre les variations
de sens introduites historiquement par les
différents modes de reproduction et de
lecture.
On va encore un peu plus loin dans cette
nouvelle économie de la conservation
avec Jean-Marie Arnoult qui nous fait
remarquer à propos du programme de
numérisation des Archives Générales des
Indes à Séville. que les usagers acquiè-
rent par cette numérisation "un instru-
ment de travail complémentaire" avec la
possibilité de "lire à l'écran des choses illi-
sibles sur le document lui-même... sous la
tâche d'encre". On touche là l'un des attri-
buts les plus passionnants de la techno-
logie, également développé dans le
domaine architectural (reconstitution
aidée par ordinateur du temple de Karnak
aux différentes époques de son histoire) :
faire lire ou voir, à partir des objets
conservés, des éléments indiscernables
directement dans ces objets.
On fait encore un pas de plus dans cette
économie de la conservation avec le récit
de Jean-Marie Arnoult sur le projet
"Mémoire du Monde" de l'UNESCO, et sa
première application : la numérisation de
15 000 documents de la grande mosquée
de San'a au Yemen, découverts "mouillés,
dans un état lamentable" : les documents
progressivement numérisés font l'objet de
produits dérivés (calligraphies, histo-
riques, catalogues...), mis sur le marché,
la vente des produits dérivés permettant de
ré-injecter de l'argent dans la sauvegarde
des documents qui restent à traiter.
"Aspect très révolutionnaire" de la conser-
vation conclut le conférencier qui consiste
à "trouver des systèmes pour que le patri-
moine puisse être sauvé" : une boucle
économique conservation - recherche -
culture - conservation.
Enfin, la clé de cette boucle économique
nous est donnée avec l'exemple des
images de la terre prises par le satellite
Spot : 200 000 images par an, images en
danger sur leur support d'origine. Chaque
image représente un carré "incunable" de
la terre, qui prend "avec le temps une
valeur tout à fait étonnante". Or,
conserver 200 000 images par an, "il n'y a
pas d'argent pour faire çà".
Et c'est un participant du congrès qui,
s'adressant au conférencier, tire la conclu-
sion de cet exemple, et du congrès tout
entier : "Cet exemple de Spot est très
représentatif : il faut intégrer le coût de
la conservation dans la production,
sinon nos professions en bout de chaîne
ne pourront pas assurer cette conserva-
tion".
a Conclusion : la montée du
phénomène mémoire dans
l'économie moderne
Ce congrès de Chambéry de l'Association
des Bibliothécaires français, est représen-
tatif de tout un courant de création d'un
véritable cycle économique de la
mémoire, où les technologies de l'infor-
mation se révèlent indispensables.
Ce qui est frappant, c'est que pas une
entreprise, pas une administration ne peut
se permettre de passer à côté de ce cycle,
qui constitue le prochain big bang infor-
matique.
Les "data", les données, conservées dans
les fichiers informatiques actuels sont bien
loin de satisfaire la demande d'informa-
tion "riche" contenue dans les documents
de textes, d'images fixes, d'images ani-
mées, de sons, qui dorment dans l'histoire
des entreprises, ou dont la création est en
cours ou à venir.
Pour vous en convaincre, je vous donne
pour terminer la liste des domaines de
mémorisation que j'ai eu l'occasion
d'observer à propos d'applications infor-
matiques :
- les mémoires techniques : toutes les
documentations techniques, en particulier
pour la maintenance des objets com-
plexes (ordinateurs, avions, véhicules
automatiques, centrales nucléaires...) ;
- les mémoires réglementaires : tous
les documents sur les lois, règlements,
jurisprudences, accords de partenariat
(par exemple la réglementation concer-
nant  la diffusion des médicaments,
l'exportation de produits agro-alimen-
taires, le fonctionnement des ascen-
seurs...) ;
- les mémoires administratives : tous
les documents contenus dans les dossiers
(dossiers de prêts dans les banques, dos-
siers des personnels employés...) ;
- les mémoires commerciales : tous les
documents concernant la totalité des cir-
cuits commerciaux (catalogues, bons de
commandes, avis de livraison, factures...) ;
- les mémoires sociales : tous les docu-
ments concernant la protection sociale
(Caisses d'allocations familiales dossiers
d'accidents du travail ...) ;
- les mémoires culturelles enfin que
vous représentez pleinement, mais qui
concernent aussi de plus en plus les
entreprises où l'on commence à s'aperce-
voir que la "censure par amnésie" n'est,
finalement, pas un choix très "rentable" :
l'un des programmes de recherche euro-
péen auquel nous participons avec Matra
s'appelle "Mnemos", et consiste à créer
l'environnement logiciel propre à consti-
tuer les mémoires d'entreprise.
Dans beaucoup d'entreprises, on com-
mence aussi à considérer que toute pro-
duction d'"objet informationnel" devrait
intégrer au niveau de la conception, le
coût de sa conservation et de sa consulta-
tion ultérieure.


Synthèse des conférences du congrès de l\u27ABF Bibliothèques et mémoire

Note de lecture

National Superior School of Information Science and Libraries

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