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Avis de l'Anses relatif « à la détermination de valeurs sanitaires maximales (VMAX) pour la desphényl-chloridazone et la méthyldesphényl-chloridazone, métabolites de la chloridazone, dans les eaux destinées à la consommation humaine »
No full textCitation suggérée : Anses. (2024). Avis de l’Anses relatif à la détermination de valeurs sanitaires maximales (VMAX) pour la desphényl-chloridazone et la méthyldesphényl-chloridazone, métabolites de la chloridazone, dans les eaux destinées à la consommation humaine (saisine 2023-SA-0041-b). Maisons-Alfort : Anses, 31 p.Pour garantir la qualité des EDCH, la directive 2020/2184, transposée en droit français, fixe des valeurs paramétriques pour les concentrations en pesticides et leurs métabolites pertinents (0,1 µg.L-1 par substance individuelle1 et 0,5 µg.L-1 pour la somme des pesticides et de leurs métabolites pertinents), sans définir les critères ou les modalités d’évaluation de cette pertinence. L’arrêté du 11 janvier 2007 modifié reprend ces valeurs en tant que limites de qualité (LQ) dans les EDCH pour les pesticides et leurs métabolites pertinents.À la demande de la Direction générale de la santé (DGS), l’Anses a proposé en janvier 2019 (Anses, 2019a) une méthodologie permettant l’évaluation de la pertinence des métabolites de pesticides dans les EDCH au vu des connaissances scientifiques disponibles. Elle est destinée à être mise en œuvre dans le cadre d’une expertise collective de l’Anses, en s’appuyant sur les données disponibles (dossiers de demande d’approbation des substances actives, littérature scientifique, etc.). Sur la base du résultat d’une telle évaluation, et de tout autre élément qu’elle considérerait approprié, la DGS désigne les métabolites pertinents et fixe les modalités de leur surveillance. En l’absence d’évaluation, un métabolite est considéré comme pertinent par défaut.En situation de dépassement d’une LQ, la réglementation française prévoit un dispositif dérogatoire et gradué de gestion du risque. La LQ de 0,1 µg.L-1 pour les pesticides et les métabolites pertinents ne reposant pas sur des fondements toxicologiques, le dispositif de gestion des risques liés à des dépassements de cette LQ s’appuie notamment depuis 2007 sur l’élaboration de valeurs sanitaires maximales (VMAX) proposées par l’Anses pour des substances actives (SA) de pesticides et des métabolites pertinents. La référence à ces VMAX n’a vocation à être utilisée que pour une période limitée dans le temps d’une durée maximale de six ans pendant laquelle des actions de remédiation (amélioration de la qualité de l’eau de la ressource, mise en place de traitements pour l’EDCH, interconnexions, etc.) doivent être mises en œuvre.La méthode de détermination des VMAX de pesticide a été actualisée dans l’avis du 17 décembre 2019 (Anses, 2019b). La liste des VMAX de pesticides dans l’EDCH établies pour les SA ou les métabolites pertinents de pesticides est disponible sur le site de l’Agence.Dans la perspective de gestion sanitaire de situations de non-conformité vis-à-vis de pesticides et de métabolites de pesticides dans les EDCH et en lien avec les résultats de la campagne nationale exploratoire menée par le Laboratoire d’hydrologie de Nancy (LHN) entre 2020 et 2022 (Anses, 2023a), la DGS a saisi l’Anses le 15 février 2023 pour déterminer les VMAX pour 13 pesticides et métabolites de pesticides et, pour certains des métabolites, évaluer le classement de la pertinence au préalable.Parmi les métabolites de pesticides concernés, la DGS a demandé en priorité de déterminer des VMAX pour la desphényl-chloridazone (DPC) et la méthyl-desphényl-chloridazone (MDPC).Ces deux métabolites ont été classés comme pertinents pour les EDCH par l’Anses (Anses, 2020a; Anses, 2023b; Anses, 2023c).En 2020, en l’absence de valeur toxicologique de référence (VTR) existante, l’Anses n’avait pas été en mesure de déterminer de VMAX dans les EDCH pour ces deux métabolites selon la méthodologie susmentionnée (Anses, 2020b). Depuis, aucune VTR n’a été publiée par d’autres organismes pour ces métabolites. Pour répondre à la demande de la DGS d’élaborer des VMAX pour les métabolites DPC et MDPC, il est donc nécessaire d’élaborer au préalable des VTR long terme par voie orale, à partir des études disponibles.Ainsi le présent avis comporte :- une synthèse des effets des métabolites DPC et MDPC à partir des données disponibles et l’élaboration des VTR long terme par voie orale ;- la détermination de VMAX pour les deux métabolites de pesticides à partir des VTR élaborées, en réponse à la demande de la DGS. [Saisines liées n° 2018-SA-0134-c, 2022-SA-0162-a et 2022-SA-0162-b
Are Existing LCIA Methods Related to Mineral and Metal Resources Relevant for an AESA Approach Applied to the Building Sector? Case Study on the Construction of New Buildings in France
No full textInternational audienceConsidering the challenges that mineral and metallic resources represent for the building sector, there is a need to propose decision-support tools to building stakeholders. One of the possibilities could be to integrate an indicator of pressure on mineral resources in an absolute environmental sustainability assessment (AESA) approach, using life cycle impact assessment (LCIA) methods. This paper will analyze the existing LCIA indicators that can be used to represent the impact on mineral resources of new constructions, with a case study on new buildings in France in 2015. This analysis aims to find out whether the existing LCIA methods dealing with mineral and metallic resources issues are adapted to the specific stakes of the building sector in an AESA approach. The AESA approach considered is the one proposed by Bjørn and Hauschild. Several steps are detailed in this paper. Firstly, bibliographic research was carried out to identify existing LCIA methods related to the mineral resources. Secondly, selection criteria were defined in order to select those LCIA methods relevant for the building sector. Thirdly, the scope of the case study was defined and its inventory analysis was conducted using the Ecoinvent 3.5 database, selecting only the mineral and metallic input flows. Finally, the comparison between the inventory of mineral and metallic flows issued from the inventory analysis and the substances considered in the selected LCIA methods was effected. The results show that none of the existing LCIA methods are compatible with the aim of developing an LCIA indicator for mineral and metallic resources that is compatible with an AESA approach, in particular for the building sector
Avis révisé de l’Anses relatif à la mise à jour des référentiels d’évaluation pour les housses et cuvettes funéraires, pour les cercueils hermétiques et les dispositifs épurateurs de gaz
No full textCitation suggérée : Anses. 2024. Mise à jour des référentiels d’évaluation pour les housses et cuvettes funéraires, pour les cercueils hermétiques et les dispositifs épurateurs de gaz (saisine 2020-SA-0180) , Maisons-Alfort: Anses , 40p.Les articles R. 2213-15 et R. 2213-27 du Code général des collectivités territoriales (CGCT) stipulent les éléments suivants :Art. R. 2213-15 du CGCT :Avant son inhumation ou sa crémation, le corps d'une personne décédée est mis en bière. La housse imperméable éventuellement utilisée pour envelopper le corps avant sa mise en bière est fabriquée dans un matériau biodégradable. Elle doit répondre à des caractéristiques de composition, de résistance et d'étanchéité fixées par arrêté du ministre chargé de la santé après avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail et du Conseil national des opérations funéraires.Si la personne décédée est porteuse d'une prothèse fonctionnant au moyen d'une pile, un médecin ou un thanatopracteur procède à son explantation et atteste de la récupération de cette prothèse avant la mise en bière. Toutefois, l'explantation n'est pas requise lorsque la prothèse fonctionnant au moyen d'une pile figure sur la liste fixée par arrêté des ministres chargés de l'intérieur et de la santé après avis du Haut Conseil de la santé publique, au regard des risques présentés au titre de l'environnement ou de la sécurité des biens et des personnes.Cet arrêté peut distinguer selon que la personne fait l'objet d'une inhumation ou d'une crémation.Art. R. 2213-27 du CGCT :Les cercueils hermétiques doivent être en matériau biodégradable et répondre à des caractéristiques de composition, de résistance et d'étanchéité fixées par arrêté du ministre chargé de la santé après avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail et du Conseil national des opérations funéraires.Ils doivent ne céder aucun liquide au milieu extérieur, contenir une matière absorbante et être munis d'un dispositif épurateur de gaz répondant à des caractéristiques de composition de débit et de filtration fixées par arrêté du ministre chargé de la santé après avis de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail et du Conseil national des opérations funéraires.Lorsque le défunt était atteint de l'une des infections transmissibles dont la liste est fixée au a de l'article R. 2213-2-1, le corps est enveloppé dans un linceul imbibé d'une solution antiseptique.Avec pour objectif de préciser les caractéristiques évoquées ci-dessus, devant être fixées par arrêté du Ministère chargé de la santé après consultation de l’Anses et du Conseil national des opérations funéraires (CNOF), l’Anses a confié en 2009 au groupe de travail « Agrément des produits de thanatopraxie et matériaux funéraires », la réalisation de deux référentiels d’évaluation :- l’un portant sur les housses et cuvettes funéraires publié en juillet 2010 (saisine n°2009-SA-0340) ;- l’autre portant sur les cercueils hermétiques et dispositifs épurateurs de gaz publié en novembre 2011 (saisine n°2009-SA-0341).Ce groupe de travail était rattaché au CES (Comité d’experts spécialisés) « Évaluation des risques liés aux substances et produits biocides ». Pour chaque caractéristique citée dans les articles du CGCT, le groupe de travail avait retenu des normes d’essais existantes et considérées par les experts comme étant les plus pertinentes (aucune norme ne portant alors spécifiquement sur les matériaux funéraires).Les référentiels ainsi produits devaient servir à la prise de l’arrêté par le Ministère chargé de la santé comme indiqué dans les articles du CGCT mais également de base de réflexion à une commission de normalisation pour l’élaboration de normes spécifiques à ces catégories d’articles funéraires.Cet arrêté n’ayant pas été pris à ce jour et avant qu’il ne le soit, la DGS a saisi l’Anses, en décembre 2020, afin de mettre à jour ces deux référentiels et de prendre en compte de nouveaux éléments techniques tels que les cercueils intégrés réalisés avec un matériau autre que le zinc.[Saisines liées n°2009-SA-0340 et 2009-SA-0341
Modélisation thermique et calibartion du bâtiment Greener à Grenoble
No full textInternational audienceIn the evaluation of advanced building management and control systems, the accuracy and reliability of the building's thermal simulations are very important. They are key to developing and testing new energy management strategies. The study presents the modeling process for the Greener building in Grenoble, including the numerical thermal model creation, and calibration of the numerical model with measured data. The main objective of this study is to accurately simulate the thermal dynamics of the building, allowing the evaluation of efficient energy management and control strategies. The numerical model creation requires the collection and analysis of various types of data, all of which are essential for achieving a realistic and functional model. These data include local weather conditions, thermal properties of the building materials, measured energy consumption profiles, recorded temperature data, etc... To enhance the model's accuracy, a calibration process is undertaken using a tool developed by the CSTB using data collected from a large set of measurement sensors and energy meters in the living lab zone of the Greener building. The calibration tool allows the adjustment of model parameter values through comparison with measured data, ensuring that the model accurately reflects the actual thermal behavior of the building.Dans l'évaluation des systèmes avancés de gestion et de contrôle des bâtiments, la précision et la fiabilité des simulations thermiques du bâtiment sont très importantes. Elles sont essentielles pour développer et tester de nouvelles stratégies de gestion de l'énergie. L'étude présente le processus de modélisation du bâtiment Greener à Grenoble, y compris la création du modèle thermique numérique et l'étalonnage du modèle numérique à l'aide de données mesurées. L'objectif principal de cette étude est de simuler avec précision la dynamique thermique du bâtiment, afin d'évaluer l'efficacité des stratégies de gestion et de contrôle de l'énergie. La création du modèle numérique nécessite la collecte et l'analyse de différents types de données, toutes essentielles pour obtenir un modèle réaliste et fonctionnel. Ces données comprennent les conditions météorologiques locales, les propriétés thermiques des matériaux de construction, les profils de consommation d'énergie mesurés, les données de température enregistrées, etc. Afin d'améliorer la précision du modèle, un processus d'étalonnage est entrepris à l'aide d'un outil développé par le CSTB à partir des données collectées par un large ensemble de capteurs de mesure et de compteurs d'énergie dans la zone de laboratoire vivant du bâtiment Greener. L'outil d'étalonnage permet d'ajuster les valeurs des paramètres du modèle par comparaison avec les données mesurées, garantissant ainsi que le modèle reflète fidèlement le comportement thermique réel du bâtiment
Optimiser les stratégies de rénovation des bâtiments résidentiels à l'échelle territoriale : analyse des plans climats de différentes villes
No full textInternational audiencePour d éfinir une strat égie de r énovation des b âtiments r ésidentiels, les d écideurs politiques ont besoin de mod èles qui soutiennent la prise de d écisions gr âce à une compr éhension approfondie du parc b âti. Pour r épondre à ce besoin, un mod èle d'optimisation a ét é d évelopp é au sein du CSTB qui permet (1) d'informer les d écideurs sur les contraintes et limites de r énovation de leur parc, (2) d'identifier de mani ère adapt ée au contexte local des mesures d' économie d' énergie et de carbone (gestes de r énovation), et (3) d'identifier les écarts entre les strat égies actuellement planifi ées et les strat égies r éellement mises en oeuvre. Dans cet article, plusieurs plans climats de diff érentes villes franc ¸aises sont analys és. La principale contribution de ces études est l' échelle g éographique : tous les b âtiments r ésidentiels dans les zones d'int ér êt ont ét é mod élis és et simul és en utilisant des donn ées nationales avant d'appliquer une r éduction par clustering. L'algorithme d'optimisation est ensuite appliqu é à ces b âtiments afin de choisir les gestes de r énovation à appliquer à chacun d'eux permettant d'atteindre les objectifs environnementaux identifi és, en tenant compte des contraintes applicables à chaque territoire (nombre de r énovations par an) et au niveau national (r énovation des passoires thermiques (DPE F&G)). En utilisant des études de plan climat de grandes m étropoles franc ¸aises, cet article met en évidence un écart significatif entre les strat égies actuellement pr éconis ées par les d écideurs et celles propos ées par notre mod èle d'optimisation. Cette divergence peut s'expliquer notamment par l' écart entre mesures mises en place et objectifs à atteindre comme la relation entre la performance des r énovations et les objectifs climatiques r éalisables. MOTS-CL ÉS. R énovations des b âtiments r ésidentiels, Analyse de politiques publiques, Mixed Integer Linear Programming, échelle territoriale</div
Projet LoB+HiE Low Béton / High Earth - Rapport d'essais n° AC23-25677 sur deux cloisons à ossature bois en terre-chanvre avec et sans habillage
No full textIndice d'affaiblissement acoustique R de deux cloisons à ossature bois en terre-chanvre avec et sans habillage, mesuré en laboratoire Essais réalisés dans le cadre du projet LOB+HIE financé par l'ADEME, coordinateur du projet Ville de Chatenay-MalabryFabrication des parois par Arhur Hellion de Ménibus (Matélow), avec la contribution de Morgane Geffroy, Vincent Guernion et Léa Tao, et la fourniture des plaques par de la société FERMACEL
Méthodes de vérification de la conformité des installations d'éclairage extérieur à l'arrêté de limitation des nuisances lumineuses
No full textL’arrêté “nuisances lumineuses” a été élaboré par la DGPR avec le soutien scientifique du CSTB. Il a pour objectif de définir des exigences réglementaires de limitation des nuisances lumineuses causées par l’éclairage extérieur. Il a été publié le 27/12/2018. L’impact de cette nouvelle réglementation a été très important pour tous les acteurs de la filière éclairage. L’arrêté impose aux fabricants de luminaires de respecter certaines spécifications techniques qui peuvent être vérifiées en usine. Cependant, la plupart des exigences concernent les luminaires installés sur site. Pour vérifier le respect de ces exigences, il n'existe actuellement pas de norme de mesure ou de vérification. Il est doncactuellement impossible de vérifier de manière fiable et opposable la conformité des installations d’éclairage à l’arrêté du 27/12/2018. Ce rapport détaille un ensemble de méthodes de vérification de la conformité des installations d’éclairage à l’arrêté du 27/12/2018. Il répond à trois principaux objectifs :- Objectif 1 : méthodes de vérification de l'exigence (ULR-alpha)- Objectif 2 : méthodes de vérification de la température de couleur (CCT)- Objectif 3 : méthodes de vérification de la densité surfacique de flux lumineux installé (DSFLI
: Flex-Mediation
No full textInternational audienceComprendre les médiations entre productions variables et utilisations évolutives de l'électricité. Présentation du projet de recherche en sciences humaines et sociales 2023-2028 en 5 axes : - Nouveaux arrangements organisationnels entre production et consommation et leur mode de valorisation des ressources- Influence des modes d’émergence et de fonctionnement des communautés énergétiques sur le juste partage des coûts et bénéfices- Influence des intermédiaires sur la perception de la variabilité des ENR et les pratiques des consommateurs- Conception des politiques publiques et de la régulation relative à la flexibilité : nouvelles formes de services (fournisseurs, agrégateurs, communautés) et intégration dans les mécanismes de marchés, comparaison internationale- Traduction légale de la flexibilité et questions de justice énergétique : comparaison européenne, analyse contractuelle multi-échelles, innovations en droits spécifiques pour les acteurs concerné
Étude du potentiel de rafraichissement d'un quartier méditerranéen par ventilation naturelle avec un modèle couplé de microclimat et de bâtiment multizone
No full textNational audienceWe study the potential of the natural ventilation of buildings in an urban context on the indoor thermal comfort. We couple a building ventilation model with an urban microclimate and building thermal models. The ventilation model takes into account facade pressures and buoyancy. The case study consists of representative building blocks based on a real neighborhood located in the city of Nice. A floor-by-floor comfort analysis, by facade orientation and ventilation scenario, highlights the most favorable dwellings for the use of natural ventilation in an urban context.On étudie l’efficacité de la ventilation naturelle des bâtiments dans un contexte urbain sur le confort thermique intérieure. On couple un modèle de ventilation de bâtiment avec des modèles de microclimat urbain et de thermique de bâtiment. Les pressions sur les façades dues au vent ainsi que l’effet de tirage thermique sont pris en compte pour le calcul de ventilation. Le cas d’étude consiste en une configuration d’îlot de bâtiments représentatif déterminé à partir d’un quartier réel de la ville de Nice. Une analyse du confort étage par étage, par orientation des façades et par scénario de ventilation met en évidence les logements les plus favorables à l’utilisation de la ventilation naturelle dans un contexte urbai
Concrete properties at high temperature. Complete characterization of 2 concretes: B40 and B60
No full textThe report presents concretes properties at high temperature of 2 concretes B40 and B60. These properties have been studied extensively in the frame of several research and expertise projects, including thesis projects. The report provides the composition of the 2 concretes and their constituents, mass transport properties (porosity, permeability...), thermal properties, mechanical properties (strength, thermal strain, transient thermal strain, fracture energy...). In addition, the report includes the results from pore pressure and mass loss measurements (PTM) at high temperature. Finally, a large number of tests have also been carried out on fire exposed intermediate-scale and large-scale specimens made from these 2 concrete