DSpace UMMTO (Université Mouloud Mammeri de Tizi Ouzou)
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النظام القانوني للمسؤولية الدولية عن الحوادث النووية
Get PDF116 p. ; 30 cm. (+CD)تعرف الحادثة النووية أنها مجموعة من الوقائع التي تحدث في المنشأة النوويةأو متصلة بمواد نووية، وهذا سبب طبيعي، أو سبب نووي، أو تسبب ضررا للبيئة والناس، ومن أهم هذه الحوادث حادثة تشرنوبيل 1986 وحادثة فوكوشيما 2011، الحادثة النووية تقيم المسؤولية الدولية على أساس العمل الغير المشروع دوليا كما تقوم بالدرجة الأولى على نظرية المخاطر نظرا لخطورة النشاط النووي، وطبيعة هذه المسؤولية هي مسؤولية مدنية نووية وهي محددة ، مركزة، مشددة.
ويكون التعويض فيها طبقا للإتفاقية باريس 1960، وإتفاقية قيينا 1963 وإتفاقية التعويض المشترك 1982، وبروتوكول التعويض التكميلي 1992، وهذا إدخال الضمان المالي المتمثل في التأمين
الالتزام بإعلام المستهلك قبل التعاقد الإلكتروني
No full text401 p. ; 30 cm. (+CD)يعتبر الالتزام بالإعلام قبل التعاقد الإلكتروني من بين أهم الالتزامات التي أصبحت حتمية في عقد الاستهلاك الإلكتروني، لأن هذا الأخير يفرض على المتعاقدين التعامل في غياب الوجود المادي لأطرافه ومحله، فالعالم الافتراضي مشوب عادة بالغموض وعدم اليقين بكل ما يعرض على شبكة الإنترنت، الأمر الذي سيطرح مرة أخرى مدى علم المستهلك بما سيقبل عليه في تعاقده سواء من حيث محل أو مضمون العقد.
رغم حالة الجهل، فإن المستهلك لا يمتنع عن التعاقد إلكترونيا كلما وجد نفسه متأثرا إن لم نقل منبهرا بما يشاهده في الإعلانات الإلكترونية غير مبالي بعدم قدرته على فحص ومعاينة تلك السلعة أو الخدمة ومن ذلك ألزمت معظم التشريعات على المورد الإلكتروني أن يتولى تنوير إرادة المستهلك ونقله من حالة الجهل إلى حالة العلم بما سيقبل عليه في التعاقد، على أن يكون ذلك في الفترة التي تسبق إبرام العقد حتى يتحقق الغرض أو الهدف من تقرير هذا الالتزام، على أن يتم ذلك بالطرق الإلكترونية التي تتناسب مع نمط التعاقد. يساهم تنفيذ الالتزام في تحقيق التوازن العقدي بين الطرفين أو على الأقل في التقليل من اختلال المراكز التعاقدية وحالة ضعف المستهلك التي قد تستغل لغير مصالحه، ما جعل التشريعات ومنها المشرع الجزائري، يتجه إلى تقرير آليات تُمكن المستهلك من حماية حقه في الإعلام المسبق سواء عن طريق ممارسة حق العدول عن التعاقد، أو باختيار الطريق القضائي للمطالبة بإبطال العقد.
L'obligation d'informer avant le contractualisation électronique fait partie des obligations les plus importantes devenues incontournables dans le contrat de consommation électronique, Parce que ce dernier impose aux contractants de traiter en l'absence de la présence physique de ses parties, le monde virtuel est généralement entaché d'ambiguïté et d'incertitude dans tout ce qui est présente sur internet, ce qui en relèvera encore l'ampleur de la connaissance par le consommateur de ce qu'il acceptera dans son contrat, que ce soit en termes de lieu ou de contenu du contrat.
Malgré l'état d'ignorance, le consommateur ne s'abstient pas de contracter par voie électronique chaque fois qu'il se trouve affecté ou impressionné, par ce qu'il voit dans les publicités électroniques, indifférent à son incapacité à examiner et à pré visualiser ce bien ou ce service. C’est pour cela la législation oblige le fournisseur électronique à entreprendre l'éclaircissement de la volonté du consommateur et à la faire passer d'un état d'ignorance à un état de connaissance de ce qui sera accepté dans le contrat, à condition que ce soit dans la période précède la conclusion du contrat jusqu'à ce que le but ou l'objectif de détermination de cet engagement soit atteint.
La mise en œuvre de l'engagement contribue à réaliser l'équilibre contractuel entre les deux parties, ou du moins à réduire le déséquilibre des positions contractuelles et l'état de vulnérabilité du consommateur susceptible d'être exploité pour d'autres intérêts que ses intérêts ,ce qui a rendu la législation, dont le législateur algérien, instaure des
mécanismes permettent au consommateur de protéger son droit à la notification préalable, que ce soit en exerçant le droit de rétractation du contrat ou en choisissant la voie judiciaire pour demander l’annulation du contrat
Polycopié pédagogique de Comptabilité analytique ou de gestion
No full text82 p. : ill. ; 30 cm (+CD)Ce polycopié est destiné aux étudiants de la deuxième année universitaire, spécialité : Sciences financières et comptabilité. Son objectif principal est de fournir un soutien pédagogique aux étudiants dans la maîtrise des chapitres de comptabilité analytique ou de gestion abordés durant le semestre 3 de L2.
Pour atteindre cet objectif, chaque chapitre est présenté sous forme de résumés clairs et concis, mettant en avant les concepts clés et les méthodes essentielles. De plus, ce polycopié inclut des exercices corrigés permettant aux étudiants de vérifier leur compréhension et d'appliquer les connaissances acquises. Enfin, des séries de travaux dirigés sont proposées à la fin de ce polycopié pour favoriser une approche pratique et interactive, renforçant ainsi l'apprentissage et la confiance des étudiants dans le module
التقاضي على درجتين في مادة الجنايات
No full text138 p. ; 30 cm. (+CD)مبدأ التقاضي على درجتين في محكمة الجنايات، الذي أقره المشرع الجزائري بموجب القانون 07/17، يمثل خطوة هامة في تحديث النظام القضائي، تماشياً مع المواثيق الدولية المصادق عليها. يتيح هذا المبدأ للمتهمين الطعن بالاستئناف في الأحكام الصادرة عن محكمة الجنايات، حيث يتم إصدار حكم جديد مستقل دون إلغاء أو تعديل الحكم الأول. هذا التوجه يشابه ما هو معتمد في التشريع الفرنسي، إلا أنه أثار بعض الإشكاليات، خصوصاً فيما يتعلق بتشكيلة المحكمة في الدرجة الثانية التي بقيت مشابهة للأولى، مما يثير التساؤلات حول مدى تحقيق العدالة الفعلية في إطار فكرة "الجهة العليا".
التعديل الدستوري لسنة 2016 عزز هذا المبدأ من خلال إدخال تعديلات جوهرية على قانون الإجراءات الجزائية، شملت إلزام محكمة الجنايات بتسبيب الأحكام وتعزيز دور العنصر الشعبي على العنصر القضائي، رغم افتقار هذا العنصر الشعبي للخبرة القانونية. بالإضافة إلى ذلك، تم إلغاء إجراءات التخلف عن الحضور واستبدالها بإجراءات الغياب، مع منح المتهم المتغيب حق الطعن بالمعارضة، ما يعزز من ضمانات المحاكمة العادلة.
Le principe de la double instance en matière criminelle, introduit par le législateur algérien avec la loi 07/17, constitue une avancée importante dans la modernisation du système judiciaire, conformément aux conventions internationales ratifiées. Ce principe permet aux accusés de faire appel des décisions rendues par la cour criminelle, avec l'émission d'un nouveau jugement indépendant sans annulation ou modification du premier verdict. Ce mécanisme s'inspire du droit français, mais il a soulevé certaines problématiques, notamment en ce qui concerne la composition de la cour en seconde instance, qui reste similaire à celle de la première, posant ainsi des questions sur la réalisation effective de la justice dans le cadre d'une "juridiction supérieure".
La révision constitutionnelle de 2016 a renforcé ce principe en apportant des modifications fondamentales au Code de procédure pénale, notamment l'obligation pour la cour criminelle de motiver ses décisions et de renforcer le rôle des jurés populaires par rapport aux magistrats professionnels, malgré le manque de formation juridique de ces derniers. De plus, les procédures d'absence ont été remplacées par des procédures de jugement par contumace, accordant ainsi au prévenu absent le droit de faire opposition, renforçant ainsi les garanties d'un procès équitable
Implémentation du système HACCP dans les unités de production alimentaire à Tizi-Ouzou {Cas de la SARL GINI GLACES}
No full text66 p. : ill. ; 30 cm. (+ CD-Rom)Ce travail vise à implanter le système HACCP dans une entreprise agroalimentaire spécialisée dans la production de crèmes glacées, en particulier sur une ligne de fabrication de boîtes familiales. Il s'agit d'analyser les dangers et de mettre en place un système de maîtrise pour assurer la sécurité des produits, en réponse aux exigences réglementaires et des consommateurs. La méthodologie inclut un audit de l'entreprise selon les Bonnes Pratiques d'Hygiène (BPH) et de Fabrication (BPF). Cette étude a permis de rédiger des procédures HACCP et des documents pour mieux organiser le travail. L'analyse a révélé trois points critiques (CCP) qui nécessitent une surveillance continue pour garantir la qualité et prévenir les toxi-infections
L’impact de la satisfaction des clients sur la réputation dans le domaine Hôtelier Cas : Hôtel ITTOURAR TIZI-OUZOU
No full text103 p.:ill;30cm.(+cd)L’impact de la satisfaction client sur la réputation d’un hôtel, en se concentrant sur un cas concret, l’hôtel ITTOURAR. L’étude expose les concepts fondamentaux du service et ses caractéristiques, telles que l’intangibilité, la simultanéité de la production et de la consommation, la variabilité et la périssabilité. Elle examine également la qualité du service, ses dimensions et ses enjeux. L’étude met également en évidence l’importance de l’expérience client et l’impact des technologies numériques sur cette expérience. Elle aborde également l’évolution de l’industrie hôtelière, du traditionnel au contemporain, ainsi que les différents types d’hôtels et les tendances actuelles. L’étude examine également les profils des clients et leurs attentes, en insistant sur leur impact sur la satisfaction, la fidélité et la réputation. L’étude conclut que la satisfaction joue un rôle crucial dans la fidélité des clients et l’image à long terme de l’hôtel. Une gestion proactive de la satisfaction et de la réputation est essentielle pour assurer la compétitivité et la réputation d’un hôtel dans un marché de plus en plus influencé par les avis en ligne
Automatisation et supervision du dispositif de transfert d’armoire de réfrigérateur Cas : ENIEM
Get PDF92 p. : ill. ; 30 cm. (CD-Rom)Notre projet de fin d’étude réalisé au sein de l'entreprise ENIEM, dans l'unité froid, avait pour objectif de proposer une solution de commande programmable pour l'installation de transfert d'armoires de réfrigérateurs. Nous avons, également, proposé un système de sécurité basé sur un capteur photocellule. En outre, nous proposerons une solution programmable pour résoudre la panne de la grue. Cette solution consiste à évacuer les armoires dans une zone de stockage
ce qui permettra d'éviter l'arrêt complet de l'installation ainsi que des autres chaînes situées en amont.
Nous avons modélisé notre installation en utilisant l’outil GRAFCET, tout en respectant le nouveau cahier des charges. Nous avons utilisé, par la suite, le logiciel STEP7 pour mettre en œuvre le grafcet élaboré. Pour s'assurer du bon fonctionnement du programme développé, nous avons effectué sa simulation tout en visualisant le déroulement de son exécution à l'aide du logiciel S7-PLCSIM. Dans la dernière étape de notre travail, nous avons supervisé notre installation en développant des vues qui décrivent son fonctionnement
Activité antibactérienne et antioxydante de l’extrait des feuilles du Pistacia lentiscus
Get PDF24 p. : ill. ; 30 cm. (+ CD-Rom)L’étude menée visait à évaluer l’activité antibactérienne et antioxydant de l’extrait de Pistacia lentiscus, une plante médicinale courante dans le bassin méditerranéen .l’objectif principal était d’explorer le potentiel de cette plante dans la lutte contre les infections. Des analyses ont été réalisées sur la teneur en polyphenols totaux et l’activité antioxydant de l’extrait. Les résultats obtenus montrent que l’extrait aqueux présent des niveaux de polyphenols élevés et une activité antioxydant modérée. De plus, il démontré une activité antibactérienne significative contre certains bactéries Gram positives. Cette étude mis en lumière le potentiel de Pistacia lentiscus en tant que source naturelle d’agents antibactériens et antioxydants, soulignant la nécessité de recherches supplémentaires pour mieux comprendre ses mécanismes d’action et ses applications thérapeutiques potentielle
Le contrôle de gestion commerciale, cas pratique ENIEM de Tizi-Ouzou
Get PDF80 p. : ill. ; 30 cm +CDCe mémoire est intitulé, le contrôle de gestion commercial qui parle de la gestion de maniéré globale dans l’ensemble des entreprises quelque soient agricole, commerciale ou industrielle parce que le système de gestion est universel dans n’importe domaine d’activité.
L’objet de notre mémoire est d’étudier des techniques du contrôle de gestion que les entreprises utilisent dans le but d’optimiser la performance de l’entreprise notamment dans l’ensemble des services de gestion (achats, ventes, production, stock, service après ventes) qui permet d’adopter un système de contrôle spécifique dirigé par des responsables désignés par la direction générale.
Le contrôle de gestion est met en œuvre après le découpage de l’entreprise en plusieurs unités appelé les centres de responsabilité. L’entreprise met à la disposition des dirigeants un ensemble de moyens financiers, matériels et humains en leurs attribuer une autorité d’exploiter ces ressources d’une manière efficace et efficiente en compte partie d’obtenir les résultats attendus par l’entreprise.
Le contrôleur de gestion joue le rôle de vérificateur et de l’auditeur de l’ensemble des fonctions de gestion et vieillir à l’application des opérations de gestions par le personnels, le contrôle de gestion est fait à base de techniques tels que les tableaux de bord et les divers documents administratifs comme le TCR, bilan et d’autres.
Notre pratique est faite au niveau de l’entreprise ENIEM , qui est une grande entreprise composé de plusieurs unités, et nous avons spécifier notre recherche sur le contrôle de gestion de l’unité commerciale, dont nous avons participer au cas pratique sur le contrôle de gestion de cette unité, qui est constitué d’un processus composé d’étapes d’élaborations d’un projet annuel qui commence par l’élaboration du budget de vente , son financement , sa réalisation en collaboration avec l’unité de production et ensuite l’analyse des écarts entre prévision et réalisation et au final, le contrôleur de gestion cherche les causes des écarts en cas d’écart négatif et rectifier les erreurs de gestions
Etude d’un hangar métallique a usage commercial
No full text119 f. : ill. ; 30 cm. (+ Cd-Rom)Le plus grand intérêt de ce projet c’est qu’il ma permis d’appliquer des grandes parties des études théoriques que j’ai étudiée pendant mon cursus d’ingénieur Génie civil à l’université MOULOUD MAMMERI.
La complexité et la variabilité de l’ouvrage étudié ma permis d’avoir une approche globale sur la façon de faire la conception et le dimensionnement d’une structure métallique, les assemblages et les fondations
Aussi, j'ai réalisé qu'il me reste beaucoup a faire pour enrichir mes connaissances dans ce domaine, et que seul un travail acharné et une volonté continue pourront m’aider à réaliser mes objectif