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    Is the Swiss Constitution really constitutional? Testing the "veil of ignorance" hypothesis over time

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    This volume is a very interesting research project that includes the most careful work on constitutional power and limits to authority of which I am aware. In general, the contributors find that constitutional negotiations normally took place in settings where uncertainty was considerable. They also find that the more detailed the characterization of power relationships, the more liberal and durable the democracy tends to be. Roger D. Congleton This book addresses the issue of the impact of uncertainty in constitutional design. To what extent do constitution drafters and adopters make their decisions behind a veil of ignorance? More fundamentally, can we infer from constitutional texts the degree of uncertainty faced by constitution drafters and adopters? After an introduction (chapter 1), the book proceeds in two parts. The first part (chapters 2 to 4) introduces to the intellectual filiation of the project and to its theoretical and methodological foundations. The second part (chapters 5 to 13) presents nine case studies built on the same structure: historical account of the making of the Constitution, results of the content analysis of the constitutional text, and discussion of specific issues raised in the analysis. Chapter 14 concludes

    Évaluation de la validité et de la fiabilité des indices de contrôle parlementaire

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    Dans cet essai, nous testons la validité et la fiabilité des indicateurs de performance du contrôle parlementaire. Par validité nous nous référons à la validité de contenu, à la validité de construit et à la validité manifeste. La fiabilité porte sur la cohérence interne et la consistance. En employant à la fois une analyse qualitative et une analyse quantitative, nous montrons que, dans l’analyse qualitative, chacun des indices sélectionnés mesure un phénomène précis qui est différent du cadre référentiel proposé par l’UIP. Ce cadre n’évalue que l’autonomie et l’influence du parlement sur l’exécutif alors que l’IPA évalue le contrôle et la surveillance budgétaire, le PPI examine les différents pouvoirs des parlements sur l’exécutif, l’indice de Wehner capte la capacité du contrôle législatif sur les budgets et l’indice d’Imbeau-Stapenhurst évalue les processus, les capacités et les méthodes de travail des parlements dans le contrôle budgétaire. Bien que ces indices appréhendent différents phénomènes nous avons utilisé aussi l’analyse quantitative pour vérifier leur validité et leur fiabilité. Les résultats montrent que pour les indices dont nous avons pu obtenir les données, ceux-ci sont partiellement valides. Il existe des items corrélés qui peuvent être éliminés dans le calcul de ces indices. Par contre, en ce qui concerne la fiabilité, ces indices affichent une bonne cohérence interne, mais la consistance ou la fiabilité inter-juge est faible. Nous suggérons aux constructeurs d’indices de toujours procéder à la vérification de leur fiabilité et de leur validité.In this essay, we test the validity and reliability of parliamentary control performance indicators. By validity, we refer to construct validity, content validity and face validity. Reliability lays on consistency and intern coherency. Both using qualitative and quantitative analysis, we show that in qualitative aspect, each index selected measures an accuracy phenomenal which is different from proposal framework of Inter Parliamentary Union. This framework accesses the autonomy and parliament influent of executive, where as African Parliamentary Index captures control and overseeing of budget process. The Parliamentary Powers Index examines different powers of parliament on government. Wehner Index accesses the capacity of legislature control on budgets Imbeau-Stapenhurst Index measures the process, the capacity and work methods of parliaments in budgetary control. Although those index apprehend different phenomenal, we also use quantitative analysis to verify the validity and relialibility. The results show that is exist some correlation items which can be eliminate from the index calculation. Concerning reliability, those index hold solid intern coherence, but consistency is lower. We suggest the index constructor to verify items correlation before pulling those items

    Essaient-ils d'acheter l'élection et si oui, y parviennent-ils? Le cycle électoral des dépenses et de la taxation et son lien avec la réélection des maires sortants lors des élections municipales québécoises de 2009

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    L’idée centrale de cette thèse est de mettre en relation le comportement de l’élu avec celui de l’électeur dans une perspective d’échange. Il y a échange lorsqu’un acteur utilise la richesse qu’il contrôle afin d’orienter la conduite d’un autre acteur dans le sens de ses intérêts. Tout cela, bien sûr, dans le but de lui faire faire quelque chose qu’il n’aurait pas fait autrement. L’objectif de la thèse se résume comme suit. D’abord, je cherche à savoir si les élus municipaux du Québec ont utilisé les dépenses et la taxation afin d’inciter les électeurs à voter pour eux. Ensuite, je cherche à savoir si les électeurs ont effectivement favorisé l’élection du maire sortant qui a mis en œuvre un cycle électoral des dépenses et de la taxation. Un cycle électoral est présent si dans les deux années précédant une élection générale, en comparaison avec les deux premières années d’un mandat électif, les dépenses sont plus importantes ou le taux de taxation est plus faible. L’année au cours de laquelle se déroule une élection se nomme l’année électorale. L’année qui précède celle où aura lieu le scrutin se nomme l’année préélectorale. J’ai testé la présence d’un tel cycle dans les municipalités québécoises lors du mandat 2006-2009. J’ai ensuite testé son effet sur la réélection des maires sortants lors de l’élection de 2009. Fait intéressant, les résultats empiriques démontrent la présence d’un cycle électoral et aussi, un effet de ce cycle sur la réélection des maires sortants. Dans l’objectif de mieux comprendre ces résultats, je présente un cadre théorique original inspiré par le modèle du citoyen-candidat qui permet de prédire sous quelles conditions le cycle électoral aura un effet sur la réélection du candidat sortant. Ce cadre théorique met en relation la capacité de sanction de l’électeur médian avec les anticipations du politicien sortant à propos de cette même capacité de sanction. En premier lieu, je soutiens que le cycle électoral ne peut pas expliquer la réélection d’un candidat sortant lorsque l’électeur médian est aveuglé. Dans ce cas de figure, l’électeur médian n’est pas en mesure de distinguer les bénéfices qu’il tire de la présence d’un cycle électoral. Plus précisément, il ne fait pas le lien entre l’évolution de son bien-être et l’action du gouvernement. En second lieu, je soutiens que le cycle électoral favorise toujours la réélection du candidat sortant lorsque l’électeur médian est myope. Dans ces conditions, l’électeur médian est en mesure de percevoir les bénéfices qu’il retire d’un cycle électoral. Toutefois, il ne perçoit pas l’ensemble des coûts reliés aux comportements de l’élu sortant. L’illusion fiscale dont souffre l’électeur médian va l’amener à voter pour le sortant qui lui offre des bénéfices immédiats même si cela se fait au détriment de son bien-être futur. En troisième lieu, je soutiens que le cycle électoral favorise également la réélection du candidat sortant lorsque l’électeur médian est rationnel et que le politicien sortant met en œuvre un cycle électoral sans affecter négativement l’équilibre financier anticipé ou futur du gouvernement. Selon ce schéma, l’électeur médian rationnel est en mesure de percevoir à la fois les bénéfices et l’ensemble des coûts liés aux comportements de l’élu. Des bénéfices qui sont supérieurs aux coûts inciteront l’électeur médian à voter pour le sortant qui a mis en œuvre un cycle électoral. En quatrième lieu, je soutiens que le cycle électoral n’a pas d’effet sur la réélection pour un électeur médian rationnel lorsque le sortant affecte négativement l’équilibre financier du gouvernement. Dans ce cas de figure, les coûts annulent les bénéfices que peut tirer l’électeur d’un cycle électoral. Je propose un « indice des ressources disponibles pour s’informer » afin de mesurer la capacité de sanction de l’électeur médian dans les différentes municipalités du Québec. Je présente également une mesure du bilan financier des municipalités afin de déterminer les anticipations du sortant à propos de la capacité de sanction de l’électeur médian. Du point de vue empirique, je teste douze hypothèses qui seront pour la plupart au moins partiellement confirmées. Les quatre premières hypothèses concernent directement la présence d’un cycle électoral. Il sera démontré que les élus mettent bel et bien en œuvre un cycle électoral des dépenses et de la taxation, et ce, peu importe la taille de la municipalité. Plus précisément, mes résultats démontrent que 1) les dépenses ont augmenté fortement en année électorale et au contraire, ont diminué légèrement en année préélectorale, et ce, toujours en comparaison avec les deux premières années d’un mandat électif. 2) Le taux de taxation n’a pas significativement changé en année électorale, mais a diminué plus rapidement en année préélectorale. 3) Le cycle est plus important dans les villes de plus de 20 000 habitants. 4) Il existe une différence dans la direction et l’intensité du cycle électoral selon que le maire sortant a été élu, défait, élu sans opposition ou encore s’il n’a pas sollicité un autre mandat. À l’instar du comportement général découvert, le taux de taxation a diminué en année électorale seulement pour les maires sortants qui ont remporté une élection contestée en 2009. Les deux hypothèses subséquentes sont à propos de l’élection sans opposition du maire sortant. 5) Le cycle électoral des dépenses explique en partie la réélection sans opposition des maires sortants. Plus précisément, une augmentation de dépenses en année préélectorale favorise l’élection sans opposition des maires sortants. Ce résultat est montré statistiquement significatif à la fois par rapport au fait d’être contesté électoralement qu’à celui de se retirer de la course électorale. Ainsi, une augmentation des dépenses en année préélectorale diminue la probabilité que le sortant ait un opposant et celle de ne pas se représenter comme candidat. Ce comportement qui favorise la réélection sans opposition est différent du comportement moyen observé dans les municipalités québécoises. De plus, un changement dans les dépenses en année électorale n’a pas d’effet sur la réélection sans opposition. 6) Il en est de même pour un changement dans le taux de taxation en année électorale et préélectorale. Ces deux variations dans le taux de taxation ne sont pas statistiquement liées à l’élection sans opposition du maire sortant. Les deux hypothèses suivantes concernent l’élection d’un maire sortant lors d’un scrutin contesté. Dans ce contexte, le cycle électoral des dépenses et de la taxation a un effet sur le pourcentage de vote obtenu par le maire sortant. Il a également un effet sur sa probabilité de réélection. 7) Plus précisément, une diminution du taux de taxation en année électorale favorise la réélection du maire sortant. 8) Une diminution des dépenses en année préélectorale favorise également la réélection du maire sortant. Ce résultat significatif est une anomalie par rapport à l’hypothèse, mais correspond au comportement moyen découvert dans le changement des dépenses qui ont diminué significativement en année préélectorale. Toutefois, une augmentation des dépenses en année électorale et une diminution de la taxation en année préélectorale n’ont pas d’effet sur la réélection des maires sortants qui ont dû faire face à une opposition électorale alors qu’il s’agit là du comportement moyen découvert dans les municipalités québécoises. Les quatre dernières hypothèses sont en lien avec le cadre théorique qui met en relation la capacité de sanction de l’électeur médian et les anticipations du politicien à propos de cette même capacité. Ce cadre théorique vise à spécifier sous quelles conditions le cycle électoral aura un effet sur les résultats de l’élection. Les hypothèses inférées de ce cadre théorique seront entièrement confirmées empiriquement. En effet, 9) les tests empiriques montrent que le cycle électoral est sans effet sur la réélection du maire sortant dans les municipalités qui obtiennent un score de zéro sur l’indice des ressources disponibles pour s’informer. 10) Le cycle électoral des dépenses et de la taxation a un effet sur la réélection des maires sortants pour les municipalités ayant obtenu un seul point sur l’indice des ressources disponibles pour s‘informer. 11) Le cycle électoral de la taxation a un effet sur la réélection pour les municipalités ayant obtenu deux points ou plus sur l’indice des ressources disponibles pour s’informer et ayant présenté un bilan financier positif au cours du mandat 2006-2009. 12) Le cycle électoral est sans effet sur la réélection pour les municipalités ayant obtenu deux points ou plus sur l’indice des ressources disponibles pour s’informer et ayant présenté un bilan financier négatif au cours du mandat 2006-2009

    Les gouvernements manipulent-ils leurs prévisions budgétaires? : le cas des erreurs de prévision de revenus dans les provinces canadiennes de 1986 à 2004

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    Tableau d’honneur de la Faculté des études supérieures et postdoctorales, 2007-2008.La prévision des revenus fiscaux est le point de départ du processus budgétaire des gouvernements. Les recettes estimées déterminent l'enveloppe globale dans laquelle les dépenses doivent s'inscrire pour équilibrer le budget. Ainsi, une décision prise à ce niveau oriente l'ensemble des décisions budgétaires subséquentes. L'objet de ce mémoire consiste en l'explication des erreurs de prévision de revenus ; c'est-à-dire à isoler les erreurs proprement intentionnelles et liées à la manipulation politique des erreurs non-intentionnelles causées par l'incertitude. Il sera démontré que durant la période de 1986 à 2004 (1) les gouvernements des provinces canadiennes ont manipulé leur prévision de revenus en année électorale. Toutefois, (2) les facteurs liés à l'incertitude économique sont plus importants que les facteurs politiques pour expliquer les erreurs dans les prévisions de revenus. En outre, (3) certains résultats laissent présager qu'une distinction entre des périodes, plus ou moins conservatrices du point de vue fiscal, ont une influence sur le niveau général des erreurs de prévision

    Power relations and good governance: a social network analysis of the evolution of the integrity in public office act in the Commonwealth of Dominica

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    La Banque mondiale propose la bonne gouvernance comme la stratégie visant à corriger les maux de la mauvaise gouvernance et de faciliter le développement dans les pays en développement (Carayannis, Pirzadeh, Popescu & 2012; & Hilyard Wilks 1998; Leftwich 1993; Banque mondiale, 1989). Dans cette perspective, la réforme institutionnelle et une arène de la politique publique plus inclusive sont deux stratégies critiques qui visent à établir la bonne gouvernance, selon la Banque et d’autres institutions de Bretton Woods. Le problème, c’est que beaucoup de ces pays en voie de développement ne possèdent pas l’architecture institutionnelle préalable à ces nouvelles mesures. Cette thèse étudie et explique comment un état en voie de développement, le Commonwealth de la Dominique, s’est lancé dans un projet de loi visant l’intégrité dans la fonction publique. Cette loi, la Loi sur l’intégrité dans la fonction publique (IPO) a été adoptée en 2003 et mis en œuvre en 2008. Cette thèse analyse les relations de pouvoir entre les acteurs dominants autour de évolution de la loi et donc, elle emploie une combinaison de technique de l’analyse des réseaux sociaux et de la recherche qualitative pour répondre à la question principale: Pourquoi l’État a-t-il développé et mis en œuvre la conception actuelle de la IPO (2003)? Cette question est d’autant plus significative quand nous considérons que contrairement à la recherche existante sur le sujet, l’IPO dominiquaise diverge considérablement dans la structure du l’IPO type idéal. Nous affirmons que les acteurs "rationnels," conscients de leur position structurelle dans un réseau d’acteurs, ont utilisé leurs ressources de pouvoir pour façonner l’institution afin qu’elle serve leurs intérêts et ceux et leurs alliés. De plus, nous émettons l’hypothèse que: d’abord, le choix d’une agence spécialisée contre la corruption et la conception ultérieure de cette institution reflètent les préférences des acteurs dominants qui ont participé à la création de ladite institution et la seconde, notre hypothèse rivale, les caractéristiques des modèles alternatifs d’institutions de l’intégrité publique sont celles des acteurs non dominants. Nos résultats sont mitigés. Le jeu de pouvoir a été limité à un petit groupe d’acteurs dominants qui ont cherché à utiliser la création de la loi pour assurer leur légitimité et la survie politique. Sans surprise, aucun acteur n’a avancé un modèle alternatif. Nous avons conclu donc que la loi est la conséquence d’un jeu de pouvoir partisan. Cette recherche répond à la pénurie de recherche sur la conception des institutions de l’intégrité publique, qui semblent privilégier en grande partie un biais organisationnel et structurel. De plus, en étudiant le sujet du point de vue des relations de pouvoir (le pouvoir, lui-même, vu sous l’angle actanciel et structurel), la thèse apporte de la rigueur conceptuelle, méthodologique, et analytique au discours sur la création de ces institutions par l’étude de leur genèse des perspectives tant actancielles que structurelles. En outre, les résultats renforcent notre capacité de prédire quand et avec quelle intensité un acteur déploierait ses ressources de pouvoir.The World Bank proposes good governance as the strategy to correcting the evils of bad governance and to facilitate development in developing states (Carayannis, Pirzadeh, & Popescu 2012; Hilyard & Wilks 1998; Leftwich 1993; World Bank 1989). From this perspective, institutional reform and a more inclusive public policy arena are two critical strategies that will likely lead to good governance, according to the Bank and other Bretton Woods institutions. The problem is that many of these states do not have the pre-requisite institutional architecture to accommodate such measures. This thesis studies and discusses how one developing state, the Commonwealth of Dominica, approached the development of an institution to oversee integrity in public office. This Act, the Integrity in Public Office Act (IPO) was passed in 2003 and implemented in 2008. The focus in the thesis is on power relations among dominant actors surrounding the IPO consequently, it employs a combination of social network analysis and qualitative research techniques to answer the principal question: Why did the state develop and implement the current design of the IPO (2003)? This question is all the more significant when we consider that contrary to existing research on the subject, the Dominican IPO diverges considerably in structure from the ideal-type IPO. We argue that “rational” actors, cognizant of their structural position in a network of actors, have used their power resources to shape the institution so that it serves them and their allies. We hypothesized that: First, the choice of a specialised anti-corruption agency and the subsequent design of that agency reflect the preferences of the dominant actors who were involved in the creation of the IPO and second, our rival hypothesis, the characteristics of alternative options and models of public integrity institutions are those of the non-dominant actors. Our results are mixed. Power play was limited among a small group of dominant actors who sought to use the creation of the Act as an opportunity for political legitimacy and survival. Not surprisingly, there was no alternative model advanced. We concluded therefore that the Act resulted from a purely partisan agenda. This research responds to the paucity of studies on the design of institutions of public integrity, which largely seem to have an organisational and structural bias. In addition, by embracing the topic from the perspective of power relations, the thesis adds conceptual, methodological, and analytical rigour to discourses on the creation of such institutions by studying their evolution from both agential and structural perspectives. Finally, the results offer us an opportunity to predict when and in what intensity actors will deploy their power resources

    Going Beyond Counting First Authors in Author Co-citation Analysis

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    The present study examines one of the fundamental aspects of author co-citation analysis (ACA) - the way co-citation counts are defined. Co-citation counting provides the data on which all subsequent statistical analyses and mappings are based, and we compare ACA results based on two different types of co-citation counting - the traditional type that only counts the first one among a cited work's authors on the one hand and a non-traditional type that takes into account the first 5 authors of a cited work on the other hand. Results indicate that the picture produced through this non-traditional author co-citation counting contains more coherent author groups and is therefore considerably clearer. However, this picture represents fewer specialties in the research field being studied than that produced through the traditional first-author co-citation counting when the same number of top-ranked authors is selected and analyzed. Reasons for these effects are discussed

    Variations on the Author

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    “Variations on the Author” discusses two of Eduardo Coutinho’s recent films (Um Dia na Vida, from 2010, and Últimas Conversas, posthumously released in 2015) and their contribution to the general question of documentary authorship. The director’s filmography is characterized by a consistent yet self-effacing form of authorial self-inscription: Coutinho often features as an interviewer that rather than express opinions propels discourses; an interviewer that is good at listening. This mode of self-inscription characterizes him as an author who is not expressive but who is nonetheless markedly present on the screen. In Um Dia na Vida, however, Coutinho is completely absent form the image, while Últimas Conversas, on the contrary, includes a confessional prologue that moves the director from the margins to the center of his films. This article examines the ways in which these works stand out in the filmography of a director who offers new insights into the notion of cinematic authorship

    Appropriate Similarity Measures for Author Cocitation Analysis

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    We provide a number of new insights into the methodological discussion about author cocitation analysis. We first argue that the use of the Pearson correlation for measuring the similarity between authors’ cocitation profiles is not very satisfactory. We then discuss what kind of similarity measures may be used as an alternative to the Pearson correlation. We consider three similarity measures in particular. One is the well-known cosine. The other two similarity measures have not been used before in the bibliometric literature. Finally, we show by means of an example that our findings have a high practical relevance.information science;Pearson correlation;cosine;similarity measure;author cocitation analysis

    Regards croisés sur les déterminants des choix de politiques publiques : applications à trois secteurs d'intervention gouvernementale : la politique de santé, la politique de stabilisation financière et la politique d'assainissement budgétaire

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    Cette thèse utilise la méthodologie de la science économique pour aborder de façon renouvelée trois questions centrales dans les débats de politique publique contemporains: les déterminants politico-institutionnels des déficits, des budgets de santé et de la qualité des systèmes financiers. La thèse est organisée en trois parties qui se concentrent chacune sur une politique publique spécifique. La première partie concerne la politique budgétaire et traite des déterminants politiques et institutionnels des déficits et de la dette publics. La deuxième partie concerne la politique de santé et aborde la question précise des déterminants politiques de la viabilité à long terme'du système public de santé canadien. La troisième et dernière partie de la thèse concerne la politique de stabilisation financière. Nous y utilisons les outils et les méthodes de la science économique pour mesurer l'impact d'un aspect éminemment politique, la rigueur de la gouvernance des organismes de réglementation, sur la santé du secteur financier
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