Institut de l'Information Scientifique et Technique
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Troisième séminaire du cycle de recherche « Navigating the BBNJ Agreement »*: L’architecture institutionnelle dédiée à la mise en œuvre de l'accord BBNJ
No full text« Navigating the BBNJ Agreement » est un cycle de recherche exploratoire sur la mise en œuvre effective de l’Accord onusien portant sur la conservation et l’utilisation durable de la diversité biologique marine des zones ne relevant pas de la juridiction nationale. Le cycle a été organisé sous la forme de trois séminaires de travail collaboratif dont l’animation scientifique était confiée à un binôme membre de l’équipe. Chaque séminaire a débuté par une séance inaugurale ouverte au public permettant au binôme responsable de présenter les enjeux et l’actualité du thème retenu. Ensuite, différents temps de travail réservés aux membres de l’équipe ont été organisés afin soit d’échanger entre eux et approfondir leurs hypothèses de recherche, soit d’inviter un ou une spécialiste du sujet pour un échange substantiel (30 à 60 minutes). La fin de ce troisième séminaire a été l’occasion pour les membres de l’équipe de réfléchir aux modalités éventuelles de la poursuite de leurs travaux. Les participants au projet se sont ainsi réunis pour un troisième séminaire de travail les 12 et 13 décembre 2024, à l’Université Paris Nanterre. Le thème de ce troisième séminaire portait sur L’architecture institutionnelle dédiée à la mise en œuvre de l’Accord BBNJ et mettait principalement l’accent sur les Parties V (« Renforcement des capacités et transferts de technologies ») et VI (« Dispositif institutionnel ») de l’Accord BBNJ. La séance d’ouverture (jeudi 12 décembre, de 8h45 à 11h30), accessible au public en présentiel et en visioconférence, a réuni une vingtaine de personnes. Au cours de cette session, les porteurs du projet ont rappelé les objectifs et le déroulé du cycle de recherche exploratoire. La place a ensuite été laissée aux intervenants. Marie Lemey et Benjamin Samson, en tant que responsables de l’animation scientifique du troisième séminaire, ont réalisé une présentation générale des Parties V et VI de l’Accord BBNJ, des mécanismes institutionnels que le traité entend instituer et des relations qu’il entretient avec les autres instruments pertinents de droit international. Geneviève Bastid Burdeau (Professeure émérite en droit public, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne) a proposé un éclairage sur les dispositions classiques et nouvelles de l’Accord BBNJ. Valériane Thool (postdoctorante, Université de Sherbrooke) a réalisé une présentation des mécanismes de mise en œuvre, de contrôle et de suivi prévus par l’Accord.Les membres de l’équipe ont ensuite prolongé les discussions en comité restreint durant la fin de matinée et les deux demi-journées suivantes. Dans ce contexte, ont été écoutés pour alimenter les réflexions de l’équipe : Marc Richir (Direction des affaires maritimes et des pêches de la Commission européenne) l’après-midi du 12 décembre, puis Virginie Tassin Campanella (Avocate, VTA Tassin) et Klaudija Cremers (Responsable de recherche sur la gouvernance internationale de l’Océan à l’Institut du développement durable et des relations internationales) la matinée du 13 décembre
Le modèle économique des écoles de bergers en Andalousie: Une contribution au cluser 4 de Pastinnova sur les écoles de bergers
No full textThis text proposes a Business model on Shepherd’s School based on the experience of the Shepherd school in Andalusia described by his main promoter and animator in IFAPA (Instituto de Investigación y Formación Agraria y Pesquera de Andalusia). This contribution could be compared to other models of Shepherds Schools presented within Pastinnova (Catalunia in Spain, Rete Appia in Italy) and help to build a General Pastinnova IBM model on Shepherd’s Schools . Some indicators have been considered in the Business model. The Shepherds School in Andalusia is an annual device implemented by IFAPA since 2014. It is based on both theoretical courses and field trainings implemented by specially trained tutors all breeders themselves. Each year, the courses are delivered in different “comarca” (regions) of Andalusia Ce texte propose un modèle économique pour les écoles de bergers, basé sur l'expérience des écoles de bergers andalouses, décrite par son principal promoteur et animateur à l'IFAPA (Instituto de Investigación y Formación Agraria y Pesquera de Andalusia). Cette contribution pourrait être comparée à d'autres modèles d'écoles de bergers présentés au sein de Pastinnova (Catalogne en Espagne, Rete Appia en Italie) et contribuer à la construction d'un modèle IBM Pastinnova général pour les écoles de bergers. Certains indicateurs ont été pris en compte dans le modèle économique.L'école de bergers andalouse est un dispositif annuel mis en œuvre par l'IFAPA depuis 2014. Il s'appuie sur des cours théoriques et des formations pratiques dispensées par des tuteurs spécialement formés, tous éleveurs eux-mêmes. Chaque année, les cours sont dispensés dans différentes « comarca » (régions) d'Andalousie
Shared goals and priorities for biodiversity monitoring for the 3rd instalment of Biodiversa+
No full textThis report presents the updated biodiversity monitoring priorities of the Biodiversa+ Partnership for the period 2025–2028. It builds on the previous instalments (2021–2023, 2023–2025), maintaining the same 12 thematic priorities and one transversal topic, now with refined descriptions to guide implementation. These priorities focus on key biodiversity components—from genes to ecosystems—across terrestrial, freshwater, and marine realms, where enhanced monitoring efforts and transnational coordination are urgently needed. The report outlines the rationale, existing initiatives, and policy relevance for each priority, offering a framework for future Biodiversa+ activities, including transnational projects, pilot actions, and national monitoring support. It also promotes the use of Essential Biodiversity Variables (EBVs) and the DPSIR framework for harmonised biodiversity assessment and reporting
Bilan 2020-24 de la campagne de suivi des Espèces Exotiques marines dans le cadre du Réseau Alien Grand Ouest
No full textHabiter les paysages fluvio-marins face aux changements climatiques : perspectives franco-vietnamiennes
No full textRIPA est un projet de recherche exploratoire porté par l’UMR 5319 Passages dont l’objectif général est de mettre en place une démarche collaborative et ouverte visant à construire un programme de recherche-action sur l’habitabilité des territoires fluviaux et fluvio-marins face au changement climatique. Il a été lancé au cours du printemps 2024 avec un financement de la MSH de Bordeaux après avoir été lauréat de l’AAP 2024. Ce financement a été par la suite complété par l’Agence universitaire de la francophonie Asie-Pacifique, RIPA ayant été également lauréat de l’appel régional « Fonds d’amorçage aux projets de recherche et d’innovation en Asie-Pacifique (APRI 2024) ». Co-coordonné par Bernard Davasse et Nguyen Huyen Thai, RIPA vise à amorcer une réflexion sur l’adaptation de territoires fluvio-marins, situés en France et en Asie du sud-est, face aux changements climatiques. Il est fondé sur l’organisation de séminaires-ateliers se tenant alternativement en Asie et en France. Ces séminaires-ateliers se veulent être à la fois des lieux de co-construction et des lieux incubateurs. Sur ces bases, l’objectif est de consolider la coopération existante, l’élargir à d’autres chercheurs et aux acteurs des territoires concernés et, sur ces bases, préparer à l’horizon 2026 un projet de recherche international pluriannuel avec des cofinancements croisés
Sustainable Rural Mobility: Strategic Impact of Integrating Autonomous Lightweight Rail into Multimodal Networks
No full textRural intermodal transport plays a crucial role in enhancing regional connectivity, fostering economic growth, and promoting environmental sustainability. This paper introduces a methodology to evaluate the feasibility of autonomous lightweight rail systems in rural networks, illustrated through a case study in Occitanie, France. Leveraging a multimodal network flow model, we assess operational, environmental, and economic impacts, with a particular focus on the role of transshipment in optimizing transport flows. Our approach demonstrates the potential for reducing emissions, improving transport efficiency, and maximizing infrastructure utilization based on key performance metrics. A sensitivity analysis of strategic scenarios provides valuable insights for policymakers. This framework offers a pathway to sustainable and cost-effective rural mobility by balancing efficiency, environmental impact, and economic viability through optimized intermodal synergies
: Synthèse du projet RECYPEE
No full textLe Phosphore (P) issu des matières fertilisantes d’origine résiduaire (MAFOR) a une valeur fertilisante équivalente à celle des engrais phosphatés naturels et son recyclage permettrait de réduire la pression sur la ressource P non renouvelable issue des roches phosphatées.Évaluer finement ce potentiel de substitution nécessite d’identifier des stratégies de recyclage adaptées aux besoins et à la disponibilité du P à l’échelle des territoires selon des approches techniques, socio-économiques et environnementales pertinentes.Le projet RECYPEE a eu pour objectif d’identifier les leviers aux verrous scientifiques et techniques liés à la mise en place de ces stratégies en apportant des connaissances sur i) les potentialités de recyclage du P issu des MAFOR en fonction des territoires, ii) les facteurs déterminant l’usage du P issu des MAFOR par les agriculteurs, et iii) le recours à une méthodologie d’évaluation environnementale pour mesurer l’incidence du recyclage sur les impacts environnementaux dont notamment l’enjeu des ressources. Il s’est appuyé sur deux territoires d’études, le département de l’Allier en région Auvergne-Rhône-Alpes et la région des Hauts-de-France.Le projet RECYPEE a ainsi produit une analyse technique, socio-économique et environnementale du recyclage du P à partir de MAFOR au travers de trois volets scientifiques et techniques synthétisés dans les paragraphes suivants :- le développement d’un modèle conceptuel de recyclage contextualisé du P, intégrant en particulier les préférences d’usage des agriculteurs. Ce modèle intègre des éléments de contextualisation et de spatialisation dans les méthodes d’évaluation de la criticité des ressources appliquées au phosphore. La méthodologie mise en place s’est appuyée sur i) l’estimation des besoins des cultures en prenant en compte les contraintes réglementaires d’épandage, ii) l’estimation des gisements de P provenant des MAFOR, iii) la construction d’un modèle conceptuel de recyclage basé sur l’intégration de drivers (déterminants) identifiés au travers d’enquêtes réalisées auprès d’un échantillon d’agriculteurs.- L’évaluation des impacts environnementaux des scénarios territorialisés du recyclage du P identifiés préalablement. Ces impacts environnementaux ont été évalués au moyen de la méthodologie d’Analyse du Cycle de Vie (ACV). L’ACV a été conduite sur un ensemble de scénarios territorialisés du recyclage des MAFOR définis pour le département de l’Allier et intégrant les préférences d’usage des agriculteurs.- L’identification des déterminants techniques et socio-économiques contribuant ou non à l’utilisation des MAFOR par les agriculteurs. Les déterminants sont d’ordre : i) agronomique en lien avec la valeur fertilisante des MAFOR et leur potentiel de substitution agronomique vis-à-vis des engrais minéraux, ii) technique en lien avec la qualité d’épandage de ces MAFOR, iii) logistique en lien avec la disponibilité et l’accès à des gisements de proximité, iv) réglementaires et v) socio-économiques en lien avec l’image qu’ont les MAFOR auprès des agriculteurs et du grand public, mais aussi en lien avec l’existence ou non d’un marché pour ces dernières.À partir de cette analyse, il a été possible d’identifier des freins et leviers pour le recyclage du P issu des MAFOR à l’échelle des territoires. Ces freins et leviers sont présentés en dernière partie de cette synthèse
Phytos-Explorer. Outil de spatialisation des ventes de produits phytosanitaires à l'échelle territoriale
No full textPhytos-Explorer is a tool designed to provide detailed information on the use of crop protection products at the territorial level. It quantifies the use of products and active substances by disaggregating sales data to the most precise level possible: the agricultural parcel. This makes it possible to monitor pesticide use over time across different land uses, whether agricultural or non-agricultural. Where available, Phytos-Explorer integrates data from local expertise to refine the allocation of registered products to specific crops.The tool is based on a sales data disaggregation model that combines spatial information on land use from the Land Parcel Identification System (LPIS) with data from the annual pesticide sales database ("Banque Nationale des Ventes de Produits Phytosanitaires"; BNVD) and authorised uses referenced in the E-Phy database. This approach includes all agricultural areas, including those not covered by the Common Agricultural Policy (CAP), as well as non-agricultural areas (from the BD CARTO and BD TOPO databases), providing a comprehensive estimate of the phytosanitary pressure on the territory. A spatialisation engine assigns sales to agricultural parcels based on the postal code of the farm head office, obtained by combining LPIS data with national agricultural census records. The tool generates analytical tables that track the evolution of active substances used, helping to identify relevant levers for reducing pesticide use and to assess the impact of implemented policies and public actions.Phytos-Explorer est un outil conçu pour fournir des informations détaillés sur l'utilisation des produits phytosanitaires à l’échelle territoriale. Il permet de quantifier les usages des produits et substances actives en désagrégeant les données de ventes à l’échelle la plus fine possible : la parcelle agricole. Il assure ainsi un suivi temporel des usages appliqués aux différentes occupations du sol, qu’elles soient agricoles ou non agricoles. En intégrant, lorsque disponibles, des données issues de l'expertise locale, Phytos-Explorer affine l’attribution des produits homologués aux cultures spécifiques.L'outil repose sur un modèle de désagrégation des données de ventes, combinant les informations spatiales sur l’occupation du sol issues du Registre Parcellaire Graphique (RPG) et du RPG Complété avec celles de la Banque Nationale des Ventes de Produits Phytosanitaires (BNVD) et des usages homologués référencés dans E-Phy. Cette approche permet d'inclure toutes les surfaces agricoles, y compris celles non couvertes par la PAC, ainsi que les surfaces non agricoles (issues des bases BD CARTO et BD TOPO), offrant ainsi une estimation complète de la pression phytosanitaire sur le territoire. Un moteur de spatialisation attribue les ventes aux parcelles agricoles en fonction du code postal réel du siège de l'exploitation, obtenu par la combinaison des données du RPG et du recensement agricole. L’outil génère des tableaux analytiques permettant de suivre l’évolution des molécules utilisées, et qui permettent d’identifier des leviers pertinents pour réduire l’usage des pesticides et d’évaluer l’impact des actions et politiques publiques mises en place
Ternay (69), Église Saint-Mayol. Étude archéologique des élévations extérieures du transept et du chevet: Rapport Final d'Opération d'Archéologie Préventive
No full textL’église Saint-Mayol de Ternay se dresse sur un promontoire dominant le Rhône, sa silhouette se détachant dans le paysage de la vallée entre Lyon et Vienne. Initialement rattachée à un prieuré placé sous le vocable de Saint-Pierre, cette église paroissiale romane ainsi que les vestiges du cloître attenant sont inscrits au titre des Monuments historiques depuis 1950. En 2020, la municipalité a entrepris une campagne de restauration des toitures de l’église, plus particulièrement celles du transept et du chœur. Dans ce contexte, les parements extérieurs des murs qui soutiennent les toitures impactées par les travaux ont également fait l’objet de restaurations. Ce programme de rénovation, qui comportait aussi des creusements de tranchées, a conduit le Service régional de l’archéologie (SRA) à prescrire une fouille archéologique préventive en accompagnement des travaux. C’est dans ce contexte que l’équipe d’Archeodunum est intervenue, entre novembre 2020 et décembre 2021, en neuf sessions qui ont duré entre 3 et 5 jours.Les objectifs de l’étude archéologique sont multiples. Il s’agit de caractériser les maçonneries et d’en établir la chronologie relative, tout en recherchant des éléments de datation absolue. L’étude a également pour but de préciser les états de construction successifs et leurs modifications, en prêtant attention aux indices d’occupation antérieure. Par ailleurs, la question des matériaux de construction est centrale au regard de leur diversité apparente. Ensuite, l’église prieurale de Ternay s’inscrit dans un vaste contexte régional de tradition monastique, spécifiquement du fait de son rattachement à Cluny. Il s’agissait donc aussi d’identifier ce en quoi elle reprend les codes et l’esthétique des églises médiévales régionales, particulièrement les prieurales bénédictines, et ce en quoi elle s’en démarque.En ce qui concerne le contexte d’implantation de l’église romane, l’étude archéologique a révélé qu’un mur antérieur à cette époque avait été conservé sur au moins 7,5 m de haut lors de la construction. Il a peut-être été gardé en élévation de façon à former une clôture entre le cloître au sud et l’espace qui se développait à l’est et au nord de l’église, avant que les bâtiments conventuels n’adoptent le plan qu’on leur connaît aujourd’hui. Presque intégralement détruit, il fut par la suite englobé dans les maçonneries du mur sud de l’actuelle sacristie. Il appartient de toute évidence à un édifice antérieur à l’époque romane et, de fait, on est tentée de l’associer au monastère dont les textes, en particulier le Regeste dauphinois et le Recueil des chartes de l’abbaye de Cluny, attestent la présence à Ternay au plus tard au Xe siècle.Les parties orientales de l’église se sont révélées homogènes, à l’exception des parties hautes qui ont subi de nombreuses reprises successives. L’étude des maçonneries médiévales, toutes chaînées les unes aux autres, a permis de s’intéresser au chantier de construction notamment grâce aux résultats de l’étude pétrographique (Alexandre Polinski). On remarque ainsi que la nature et la répartition des matériaux de construction traduisent un souci d’économie, car ils sont en grande majorité issus du substrat local. Pour autant, les constructeurs connaissaient très bien les propriétés de chaque type de roche, ils ont ainsi utilisé du granite pour les pierres de taille des contreforts et du tuf, plus léger et souple, pour les parties hautes et les voûtes. Les gisements de tuf se trouvent à 30 ou 40 km au nord-est ou au nord-ouest de Lyon, ce qui indique que les bâtisseurs n’ont pas hésité à faire venir de plus loin les matériaux dont ils estimaient avoir besoin. Aussi, ils possédaient un véritable savoir-faire dans la fabrication des mortiers de construction. On a effectivement identifié deux recettes distinctes, une dont la charge sablo-gravillonneuse se caractérise par une granulométrie importante et l’autre dont la charge est sableuse. La première était utilisée pour l’appareil et la fourrure des murs, tandis que la seconde était nécessaire pour lier les pierres de taille des contreforts, des épaulements et de l’abside. Ces deux mortiers étaient gâchés et mis en œuvre de façon concomitante, comme en témoignent les chaînages des éléments bâtis avec l’un ou l’autre de ces mélanges. Par ailleurs, la restitution de l’échafaudage ancré montre que les plateaux se situaient au même niveau d’un mur à l’autre, ce qui constitue une preuve de plus pour affirmer que ceux-ci étaient construits simultanément. Les constructeurs pouvaient donc librement circuler tout autour de l’édifice au cours du chantier. Étant donné les différents types de roches utilisées dans les murs, une telle configuration implique que l’approvisionnement des matériaux était anticipé, il devait y avoir de nombreux lieux de stockage sur place pour les moellons et les pierres de taille. Par ailleurs, au sujet des matériaux de construction, on peut souligner le jeu chromatique propre à chaque façade. Les exemples les plus représentatifs en matière de polychromie de pierres se trouvent en Auvergne et concernent des édifices autrement plus imposants que l’église paroissiale de Ternay, comme Saint-Nectaire ou Notre-Dame d’Orcival pour n’en citer que deux. Le clocher de l’église Saint-André à Saint-Rambert est un des rares spécimens géographiquement proches de Ternay. Plus au nord, on peut aussi citer Saint-Martin d’Ainay et le clocher de l’ancienne église de Sainte-Foy-lès-Lyon, qui se caractérisent par un décor en bichromie grâce à des assises de briques. Malgré ces points de comparaison on ne trouve pas, dans un rayon géographique proche, de lieu où la recherche de polychromie des matériaux est aussi aboutie qu’à Saint-Mayol.La surveillance archéologique de tranchées a permis de mettre au jour de nombreuses inhumations au nord de l’église. Toutes ont été localisées en plan et topographiées, mais seules celles impactées par le projet ont été fouillées, prélevées et étudiées (David Gandia). La réalisation d’une datation radiocarbone sur le squelette le plus ancien de la stratigraphie révèle une fourchette chronologique comprise entre 1035 et 1204, confirmant l’occupation de ce secteur comme lieu d’inhumation dès le Moyen Âge.Enfin, au fil des siècles, les parties orientales de l’église ont subi quelques transformations, principalement localisées en partie haute. On a effectivement constaté que les corniches avaient été reprises ainsi que toutes les toitures et, ponctuellement, les voûtes
