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Axes de communication et développement économique
No full textPottier P. Axes de communication et développement économique. In: Revue économique, volume 14, n°1, 1963. pp. 58-132
Décret accordant une pension au citoyen Passepont, capitaine invalide (Rapporteur : Pottier), lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794)
No full textPottier Charles Albert. Décret accordant une pension au citoyen Passepont, capitaine invalide (Rapporteur : Pottier), lors de la séance du 22 prairial an II (10 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 478
Décret, présenté par Pottier, fixant la pension des citoyens Pagnières et Vermot, ex-employés des douanes, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794)
No full textPottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier, fixant la pension des citoyens Pagnières et Vermot, ex-employés des douanes, lors de la séance du 11 messidor an II (29 juin 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 266
Décret, présenté par Pottier, relatif à la nomination provisoire des assesseurs des juges de paix, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794)
No full textPottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier, relatif à la nomination provisoire des assesseurs des juges de paix, lors de la séance du 30 messidor an II (18 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 292
Rapport du représentant Pottier sur les modalités d'attribution des pensions aux militaires blessés et infirmes, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794)
No full textPottier Charles Albert. Rapport du représentant Pottier sur les modalités d'attribution des pensions aux militaires blessés et infirmes, lors de la séance du 27 thermidor an II (14 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. pp. 70-72
Portrait de Bernard Pottier
No full textPortrait de Bernard Pottier. In: Annexes des Cahiers de linguistique hispanique médiévale, volume 7, 1988. Hommage à Bernard Pottier. p. 5
Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux secours provisoires accordés aux ex-pensionnaires de la Fondation des écoles militaires, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794)
No full textPottier Charles Albert. Décret, présenté par le représentant Pottier au nom du comité de liquidation, relatif aux secours provisoires accordés aux ex-pensionnaires de la Fondation des écoles militaires, lors de la séance du 26 messidor an II (14 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 154
Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension annuelle et viagère à divers ouvriers de Mauberge, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794)
No full textPottier Charles Albert. Décret, présenté par Pottier au nom du comité de liquidation, accordant une pension annuelle et viagère à divers ouvriers de Mauberge, lors de la séance du 11 floréal an II (30 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 500
Portrait de Bernard Pottier
No full textPortrait de Bernard Pottier. In: Annexes des Cahiers de linguistique hispanique médiévale, volume 7, 1988. Hommage à Bernard Pottier. p. 3
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