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Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, renvoyant la pétition des citoyennes épouses Lefebvre, Berlux, Pasquier de la section du Museum, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794)
No full textBriez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, renvoyant la pétition des citoyennes épouses Lefebvre, Berlux, Pasquier de la section du Museum, lors de la séance du 23 floréal an II (12 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 290
Décret accordant un secours à la citoyenne Maltaverne, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794)
No full textBriez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours à la citoyenne Maltaverne, lors de la séance du 29 prairial an II (17 juin 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 695
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Bourdois la somme de 300 livres à titre de secours, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794)
No full textBriez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Bourdois la somme de 300 livres à titre de secours, lors de la séance du 6 floréal an II (25 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 332
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Borsat la somme de 800 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794)
No full textBriez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Borsat la somme de 800 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 314
Décret, présenté par Briez, accordant au citoyen Moron, soldat blessé lors du blocus de Tournay, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794)
No full textBriez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez, accordant au citoyen Moron, soldat blessé lors du blocus de Tournay, la somme de 200 livres à titre de secours provisoire, lors de la séance du 15 messidor an II (3 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 356
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne Fleury, domiciliée à Paris, la somme de 800 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 18 messidor an II (6 juillet 1794)
No full textBriez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours, accordant à la citoyenne Fleury, domiciliée à Paris, la somme de 800 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 18 messidor an II (6 juillet 1794). In: Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794) p. 433
Décret accordant un secours au citoyen Ringuet, acquitté, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794)
No full textBriez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours au citoyen Ringuet, acquitté, lors de la séance du 11 prairial an II (30 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 142
Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Duverger, administrateur du directoire de Maine-et-Loire, massacré. (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794)
No full textBriez Philippe Constant Joseph. Décret accordant un secours à la veuve du citoyen Duverger, administrateur du directoire de Maine-et-Loire, massacré. (Rapporteur : Briez), lors de la séance du 8 prairial an II (27 mai 1794). In: Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794) p. 70
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Misette de Thuille (Meurthe), la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)
No full textBriez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Misette de Thuille (Meurthe), la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 580
Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Foing, la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794)
No full textBriez Philippe Constant Joseph. Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant à la citoyenne veuve Foing, la somme de 200 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 27 floréal an II (16 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 384
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