3,697 research outputs found

    L'Annexe VI au protocole de Madrid relatif à la protection de l'environnement de l'Antarctique: "Responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement"

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    Gautier Philippe. L'annexe VI au protocole de Madrid relatif à la protection de l'environnement de l'Antarctique : « responsabilité découlant de situations critiques pour l'environnement ». In: Annuaire français de droit international, volume 52, 2006. pp. 418-431

    E. Gautier, L. Touchart - Fleuves et lacs

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    Piercy Philippe. E. Gautier, L. Touchart - Fleuves et lacs . In: L'information géographique, volume 64, n°3, 2000. p. 283

    Th. Gautier, Correspondance, éd. Cl. Lacoste-Veysseyre

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    Saint-Gérand Jacques-Philippe. Th. Gautier, Correspondance, éd. Cl. Lacoste-Veysseyre. In: Romantisme, 1993, n°81. Identités. p. 119

    Th. Gautier, Correspondance, éd. Cl. Lacoste-Veysseyre

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    Saint-Gérand Jacques-Philippe. Th. Gautier, Correspondance, éd. Cl. Lacoste-Veysseyre. In: Romantisme, 1993, n°81. Identités. p. 119

    Télévision passive, télévision active de Guy Gautier et Philippe Pilard

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    Blanchard Gérard. Télévision passive, télévision active de Guy Gautier et Philippe Pilard. In: Communication et langages, n°17, 1973. p. 125

    Télévision passive, télévision active de Guy Gautier et Philippe Pilard

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    Blanchard Gérard. Télévision passive, télévision active de Guy Gautier et Philippe Pilard. In: Communication et langages, n°17, 1973. p. 125

    Philippe Hamon. « Messieurs des finances » : les grands officiers de finance dans la France de la Renaissance

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    Gautier Marc-Édouard. Philippe Hamon. « Messieurs des finances » : les grands officiers de finance dans la France de la Renaissance. In: Bibliothèque de l'école des chartes. 2001, tome 159, livraison 1. pp. 298-299

    Accord et engagement politique en droit des gens - A propos de l'Acte fondateur sur les relations, la coopération et la sécurité mutuelles entre l'OTAN et la Fédération de Russie signée à paris le 27 mai 1997

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    Gautier Philippe. Accord et engagement politique en droit des gens : à propos de l'Acte fondateur sur les relations, la coopération et la sécurité mutuelles entre l'OTAN et la Fédération de Russie signé à Paris le 27 mai 1997. In: Annuaire français de droit international, volume 43, 1997. pp. 82-92

    Sentence rendue le 14 janvier 2003 par le tribunal arbitral constitué par le Gouvernement de la République française et l'UNESCO sur la question du régime fiscal des pensions versées aux fonctionnaires retraités de l'UNESCO résidant en France

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    Gautier Philippe. La sentence rendue le 14 janvier 2003 par le tribunal arbitral constitué par le Gouvernement de la république française et l'UNESCO sur la question du régime fiscal des pensions versées aux fonctionnaires retraités de l'UNESCO résidant en France. In: Annuaire français de droit international, volume 49, 2003. pp. 290-301
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