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Rapport par M. Merle sur l’affaire d’Issy-Lévêque, lors de la séance du 17 mars 1791
No full textMerle André-Marie. Rapport par M. Merle sur l’affaire d’Issy-Lévêque, lors de la séance du 17 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 155-156
Lecture par M. Merle de l'adresse des électeurs du département du Gers, lors de la séance du 13 juillet 1791
No full textMerle Marie André. Lecture par M. Merle de l'adresse des électeurs du département du Gers, lors de la séance du 13 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 224
Lecture par M. Merle de l'adresse des électeurs du département du Gers, lors de la séance du 13 juillet 1791
No full textMerle Marie André. Lecture par M. Merle de l'adresse des électeurs du département du Gers, lors de la séance du 13 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 224
Renvoi au comité militaire de la motion de M. Merle, lors de la séance du 24 septembre 1791
No full textMerle Marie André. Renvoi au comité militaire de la motion de M. Merle, lors de la séance du 24 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 265
Lecture par M. Merle de l'adresse des gardes nationales de Fontenay-le-Comte, lors de la séance du 13 juillet 1791
No full textMerle Marie André. Lecture par M. Merle de l'adresse des gardes nationales de Fontenay-le-Comte, lors de la séance du 13 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 224-225
Lecture par M. Merle de la lettre des sous-officiers, grenadiers et soldats du 13° régiment d'infanterie, ci-devant Bourbonnais, lors de la séance du 13 juillet 1791
No full textMerle Marie André. Lecture par M. Merle de la lettre des sous-officiers, grenadiers et soldats du 13° régiment d'infanterie, ci-devant Bourbonnais, lors de la séance du 13 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 223-224
Lecture par M. Merle de la lettre des sous-officiers, grenadiers et soldats du 13° régiment d'infanterie, ci-devant Bourbonnais, lors de la séance du 13 juillet 1791
No full textMerle Marie André. Lecture par M. Merle de la lettre des sous-officiers, grenadiers et soldats du 13° régiment d'infanterie, ci-devant Bourbonnais, lors de la séance du 13 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 223-224
Renvoi au comité des finances de la pétition de M. Merle sur les secours des victimes du débordement de la Loire, lors de la séance du 30 novembre 1790
No full textMerle André-Marie. Renvoi au comité des finances de la pétition de M. Merle sur les secours des victimes du débordement de la Loire, lors de la séance du 30 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 149
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