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Rapport par M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791
No full textAudier-Massillon Bruno-Philibert. Rapport par M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 156
Rapport par M. Audier-Massillon sur la liquidation des offices d’expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 23 avril 1791
No full textAudier-Massillon Bruno-Philibert. Rapport par M. Audier-Massillon sur la liquidation des offices d’expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 311-312
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom du comité de judicature, sur la liquidation des offices d'expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 10 mai 1791
No full textAudier-Massillon Bruno-Philibert. Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom du comité de judicature, sur la liquidation des offices d'expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 10 mai 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 686
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités central de liquidation et de judicature, sur les reconnaissances définitives de liquidation grevées d'opposition, lors de la séance du 16 juillet 1791
No full textAudier-Massillon Bruno-Philibert. Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités central de liquidation et de judicature, sur les reconnaissances définitives de liquidation grevées d'opposition, lors de la séance du 16 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 362-363
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités de judicature et central de liquidation concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 12 septembre 1791
No full textAudier-Massillon Bruno-Philibert. Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités de judicature et central de liquidation concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 12 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 566-573
Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités de judicature et central de liquidation concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 12 septembre 1791
No full textAudier-Massillon Bruno-Philibert. Décret, présenté par M. Audier-Massillon au nom des comités de judicature et central de liquidation concernant la liquidation et le remboursement de diverses parties de la dette de l'État, lors de la séance du 12 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 566-573
Discussion du projet de décret de M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791
No full textBourdon Antoine, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Cernon Jean-Baptiste de Pinteville, baron de, Croix Charles-Lidewine, comte de, Audier-Massillon Bruno-Philibert. Discussion du projet de décret de M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 156-157
Discussion du projet de décret de M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791
No full textBourdon Antoine, Regnaud de Saint-Jean d'Angély Michel Louis Etienne, Pinteville de Cernon Jean-Baptiste de, baron de, Croix Charles Lidewine Marie de, Audier-Massillon Bruno-Philibert. Discussion du projet de décret de M. Audier-Massillon sur le payement des gages d’offices, lors de la séance du 13 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 156-157
Renvoi au comité central de liquidation d'un article du décret présenté par M. Le Brun, au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791
No full textLebrun Charles François, Audier-Massillon Bruno-Philibert. Renvoi au comité central de liquidation d'un article du décret présenté par M. Le Brun, au nom du comité des finances, sur la liquidation, la comptabilité et le remboursement des compagnies de finances, lors de la séance du 21 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 476
Projet de décret par M. Audier-Massillon sur la liquidation des offices d’expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 23 avril 1791
No full textProjet de décret par M. Audier-Massillon sur la liquidation des offices d’expéditionnaires en cour de Rome, lors de la séance du 23 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXV - Du 13 avril 1791 au 11 mai 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 312
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