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Demandes de congé des représentants Lecointe-Puyraveau, Lehault et Pierret, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794)
No full textPierret Joseph Nicolas, Lehault Bernard Pierre, Lecointe-Puyraveau Michel Mathieu. Demandes de congé des représentants Lecointe-Puyraveau, Lehault et Pierret, lors de la séance du 25 thermidor an II (12 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 538
Discussion concernant la pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
No full textHaussmann Nicolas, Roux Louis Félix, Lecointe-Puyraveau Michel Mathieu. Discussion concernant la pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) pp. 343-344
Discussion relative à la proposition du représentant Goupilleau (de Fontenay) de remettre des passeports pour permettre aux citoyens remis en liberté de rentrer chez eux, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)
No full textGoupilleau de Fontenay Jean-François, Lecointe-Puyraveau Michel Mathieu. Discussion relative à la proposition du représentant Goupilleau (de Fontenay) de remettre des passeports pour permettre aux citoyens remis en liberté de rentrer chez eux, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 397
Discussion du projet de décret du comité des Secours publics sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
No full textLecointe-Puyraveau Michel-Mathieu, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Discussion du projet de décret du comité des Secours publics sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 309
Discussion du projet de décret du comité des Secours publics sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794)
No full textLecointe-Puyraveau Michel-Mathieu, Bouret Henri-Gaspard-Charles. Discussion du projet de décret du comité des Secours publics sur les indemnités à payer aux citoyens mis en liberté depuis le 10 thermidor, lors de la séance du 20 fructidor an II (6 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. p. 309
Discussion concernant la liberté d'opinion, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794)
No full textDurand de Maillane Pierre Toussaint, Cambon Pierre-Joseph, Bourdon François-Louis, Thuriot Jacques Alexis, Bentabole Pierre Louis, Charlier Louis Joseph, Bréard-Duplessys Jean-Jacques de, Thibault Anne Alexandre Marie, Lecointe-Puyraveau Michel Mathieu, Cambacérès Jean-Jacques Régis de, Merlin de Douai, Tallien Jean Lambert, Dubois-Crancé Edmond Louis. Discussion concernant la liberté d'opinion, lors de la séance du 4 fructidor an II (21 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. pp. 337-342
Suite de la discussion du titre Ier et du 1er article du titre II du rapport sur l’organisation des comités, en annexe de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794)
No full textTallien Jean Lambert, Mathieu-Mirampal Jean-Baptiste Charles, Bourdon de la Cronière Louis Jean Joseph Léonard, Cambon Pierre-Joseph, Rewbell Jean François, Charlier Louis Joseph, Bourdon François-Louis, Carrier Jean-Baptiste, Delmas Jean François Bertrand, Thuriot Jacques Alexis, Thibault Anne Alexandre Marie, Bentabole Pierre Louis, Lecointe-Puyraveau Michel Mathieu. Suite de la discussion du titre Ier et du 1er article du titre II du rapport sur l’organisation des comités, en annexe de la séance du 28 thermidor an II (15 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794) Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1987. pp. 122-124
Décret, proposé par Lecointe-Puyraveau au nom du comité des Secours publics, accordant à la citoyenne Henriette Pavin la somme de 1200 L à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
No full textLecointe-Puyraveau. Décret, proposé par Lecointe-Puyraveau au nom du comité des Secours publics, accordant à la citoyenne Henriette Pavin la somme de 1200 L à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 279
Rapport de Lecointe-Puyraveau, au nom du comité des Secours publics, qui plaide en faveur d'un secours pour la veuve et le fils di citoyen Porche, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794)
No full textLecointe-Puyraveau. Rapport de Lecointe-Puyraveau, au nom du comité des Secours publics, qui plaide en faveur d'un secours pour la veuve et le fils di citoyen Porche, lors de la séance du 8 brumaire an III (29 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome C - Du 3 au 18 brumaire an III (24 octobre au 8 novembre 1794) Paris : CNRS éditions, 2000. p. 177
Rapport du représentant Lecointe-Puyraveau sur une récompense à accorder au citoyen Charlemagne Grinchon, dont la conduite sera consignée dans les annales civiques de la République, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794)
No full textLecointe-Puyraveau. Rapport du représentant Lecointe-Puyraveau sur une récompense à accorder au citoyen Charlemagne Grinchon, dont la conduite sera consignée dans les annales civiques de la République, lors de la séance du 24 vendémiaire an III (15 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. pp. 171-172
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