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Motion de M. Joubert afin que le comité de Constitution soit chargé de présenter un mode extraordinaire de convocation du Corps législatif, lors de la séance du 18 juillet 1791
No full textJoubert Pierre Matthieu. Motion de M. Joubert afin que le comité de Constitution soit chargé de présenter un mode extraordinaire de convocation du Corps législatif, lors de la séance du 18 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 395
Décret sur la libre circulation des grains dans le pays de Gex, lors de la séance du 22 août 1790
No full textJoubert Pierre-Matthieu. Décret sur la libre circulation des grains dans le pays de Gex, lors de la séance du 22 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 212
Communes : discours de M. Joubert, en prenant séance dans l'Assemblée, lors de la séance du 16 juin 1789
No full textJoubert Pierre Matthieu. Communes : discours de M. Joubert, en prenant séance dans l'Assemblée, lors de la séance du 16 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 123
Rapport sur l'arrestation de trois membres du régiment de Lorraine, lors de la séance du 19 août 1790
No full textJoubert Pierre Matthieu. Rapport sur l'arrestation de trois membres du régiment de Lorraine, lors de la séance du 19 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 159-160
Motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791
No full textJoubert Pierre Matthieu. Motion de M. Joubert demandant la mise en état d'arrestation de M. Fauchet, évêque du Calvados, lors de la séance du 21 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 621
Décret sur la libre circulation des grains dans le pays de Gex, lors de la séance du 22 août 1790
No full textJoubert Pierre Matthieu. Décret sur la libre circulation des grains dans le pays de Gex, lors de la séance du 22 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 212
Communes : discours de M. Joubert, en prenant séance dans l'Assemblée, lors de la séance du 16 juin 1789
No full textJoubert Pierre-Matthieu. Communes : discours de M. Joubert, en prenant séance dans l'Assemblée, lors de la séance du 16 juin 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 123
Motion de M. Joubert afin que le comité de Constitution soit chargé de présenter un mode extraordinaire de convocation du Corps législatif, lors de la séance du 18 juillet 1791
No full textJoubert Pierre Matthieu. Motion de M. Joubert afin que le comité de Constitution soit chargé de présenter un mode extraordinaire de convocation du Corps législatif, lors de la séance du 18 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 395
Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 4 juillet 1789
No full textYvernault Sylvain, JOUBERT Pierre Matthieu. Lecture de différentes adresses, lors de la séance du 4 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. pp. 188-189
Vérification de pouvoirs lors de la séance du 4 juillet 1789
No full textYvernault Sylvain, JOUBERT Pierre Matthieu. Vérification de pouvoirs lors de la séance du 4 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 188
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