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Pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
No full textHaussmann Nicolas. Pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) p. 343
Décret, présenté par Haussmann et au nom des commissaires nommés par décret des 29 juillet et 29 septembre derniers, qui ordonne le dépôt de l’inventaire de la succession Schoenfeld, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794)
No full textHaussmann Nicolas. Décret, présenté par Haussmann et au nom des commissaires nommés par décret des 29 juillet et 29 septembre derniers, qui ordonne le dépôt de l’inventaire de la succession Schoenfeld, lors de la séance du 10 floréal an II (29 avril 1794). In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 480
Discussion concernant la pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794)
No full textHaussmann Nicolas, Roux Louis Félix, Lecointe-Puyraveau Michel Mathieu. Discussion concernant la pétition des instituteurs de la section de la Fontaine-de-Grenelle, qui ont établi les écoles primaires en conformité de la loi du 29 frimaire sans recevoir aucun traitement, lors de la séance du 21 thermidor an II (8 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) pp. 343-344
Levée de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires
No full textLindet Robert Thomas, Pocholle Pierre Pomponne Amédée, Monnel Simon Edme, Ruelle Albert, Pottier Charles Albert, Haussmann Nicolas, Dornier Claude Pierre. Levée de la séance du 3 floréal an II (22 avril 1794) et signatures du Président et des secrétaires. In: Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794) p. 171
Lecture d'une lettre des représentants Bellegarde, Briez et Haussmann, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
No full textHaussmann Nicolas, Dubois de Bellegarde, Briez Philippe Constant Joseph, Bentabole Pierre Louis. Lecture d'une lettre des représentants Bellegarde, Briez et Haussmann, lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1993. pp. 67-68
Levée de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
No full textCarnot Lazare Nicolas Marguerite, Isoré Jacques, Dornier Claude Pierre, Haussmann Nicolas, Pocholle Pierre Pomponne Amédée, Bernard de Saintes André Antoine, Paganel Pierre. Levée de la séance du 24 floréal an II (13 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires. In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 314
Levée de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
No full textCarnot Lazare Nicolas Marguerite, Isoré Jacques, Paganel Pierre, Dornier Claude Pierre, Haussmann Nicolas, Pocholle Pierre Pomponne Amédée, Bernard de Saintes André Antoine. Levée de la séance du 29 floréal an II (18 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires. In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 443
Levée de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)) et signatures du Président et du secrétaires
No full textCarnot Lazare Nicolas Marguerite, Bernard de Saintes André Antoine, Dornier Claude Pierre, Haussmann Nicolas, Pocholle Pierre Pomponne Amédée, Isoré Jacques, Paganel Pierre. Levée de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)) et signatures du Président et du secrétaires. In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 143
Levée de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
No full textLindet Robert Thomas, Pocholle Pierre Pomponne Amédée, Pottier Charles Albert, Monnot Jacques François Charles, Ruelle Albert, Haussmann Nicolas, Dornier Claude Pierre. Levée de la séance du 15 floréal an II (4 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires. In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 56
Levée de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires
No full textCarnot Lazare Nicolas Marguerite, Paganel Pierre, Pocholle Pierre Pomponne Amédée, Haussmann Nicolas, Dornier Claude Pierre, Isoré Jacques, Bernard de Saintes André Antoine. Levée de la séance du 17 floréal an II (6 mai 1794) et signatures du Président et des secrétaires. In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) p. 106
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