196,762 research outputs found
Motion de M. Gaultier-Blauzat sur la maison militaire du roi, lors de la séance du 11 novembre 1790
No full textGaultier de Biauzat Jean-François. Motion de M. Gaultier-Blauzat sur la maison militaire du roi, lors de la séance du 11 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 371
Adoption de la proposition de M. Gaultier de Biauzat, lors de la séance du 6 septembre 1790
No full textGaultier de Biauzat Jean-François. Adoption de la proposition de M. Gaultier de Biauzat, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 625
Proposition de M. Gaultier-Biauzat d'ajouter une disposition concernant l'envoi des documents, lors de la séance du 8 juillet 1791
No full textGaultier de Biauzat Jean-François. Proposition de M. Gaultier-Biauzat d'ajouter une disposition concernant l'envoi des documents, lors de la séance du 8 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 42
Discours non prononcé lors de la séance du 21 septembre 1789, par M. Gaultier de Biauzat sur la sanction royale
No full textGaultier de Biauzat Jean-François. Discours non prononcé lors de la séance du 21 septembre 1789, par M. Gaultier de Biauzat sur la sanction royale. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 60-62
Adoption de la proposition de M. Gaultier de Biauzat, lors de la séance du 6 septembre 1790
No full textGaultier de Biauzat Jean-François. Adoption de la proposition de M. Gaultier de Biauzat, lors de la séance du 6 septembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 625
Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 5 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791
No full textGaultier de Biauzat Jean-François. Amendement de M. Gaultier-Biauzat à l'article 5 du projet de décret sur les patentes, lors de la séance du 16 février 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 216
Motion, adoptée, de M. Gaultier-Biauzat sur le retard dans la liquidation des charges d'avocats aux conseils, lors de la séance du 31 juillet 1791
No full textGaultier de Biauzat Jean-François. Motion, adoptée, de M. Gaultier-Biauzat sur le retard dans la liquidation des charges d'avocats aux conseils, lors de la séance du 31 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 80
Modification de l'ordre du jour de la séance du 14 octobre 1789 suite à la proposition de M. Gaultier de Biauzat : établissement des municipalités
No full textGaultier de Biauzat Jean-François. Modification de l'ordre du jour de la séance du 14 octobre 1789 suite à la proposition de M. Gaultier de Biauzat : établissement des municipalités. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 441
Modification proposée par M. Gaultier-Biauzat et ensuite approuvée concernant le projet de décret de M. Ramel-Nogaret pour le comité d'aliénation lors de la séance du 31 décembre 1790
No full textGaultier de Biauzat Jean-François. Modification proposée par M. Gaultier-Biauzat et ensuite approuvée concernant le projet de décret de M. Ramel-Nogaret pour le comité d'aliénation lors de la séance du 31 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 741
Motion de M. Gaultier-Biauzat sur l'acquittement des créances de la liste civile, lors de la séance du 21 juin 1791
No full textGaultier de Biauzat Jean-François. Motion de M. Gaultier-Biauzat sur l'acquittement des créances de la liste civile, lors de la séance du 21 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 388
- …
