1,721,135 research outputs found
Lettre de M. l'abbé Jallet concernant la prestation de serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques du district de Melle, lors de la séance du 17 mars 1791
No full textHébrard (de Fau) Pierre. Lettre de M. l'abbé Jallet concernant la prestation de serment des fonctionnaires publics ecclésiastiques du district de Melle, lors de la séance du 17 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 143
Motion de M. Hébrard concernant la nomination de l'évêque d'Aurillac et Saint-Flour, lors de la séance du 4 mars 1791
No full textHébrard de Fau Pierre. Motion de M. Hébrard concernant la nomination de l'évêque d'Aurillac et Saint-Flour, lors de la séance du 4 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIII - Du 6 février 1791 au 9 mars 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 657
Lecture d'une pétition acceptée de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791
No full textHébrard (de Fau) Pierre. Lecture d'une pétition acceptée de MM. Descars et Terrasse demandant le sursis de leur transfert dans les prisons d'Orléans, lors de la séance du 19 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 193
Rapport de l'examen des pouvoirs de divers députés, lors de la séance du 6 juillet 1789
No full textHébrard de Fau Pierre. Rapport de l'examen des pouvoirs de divers députés, lors de la séance du 6 juillet 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 194
Ajournement de la discussion sur le district des Cordeliers, lors de la séance du 19 novembre 1789
No full textHébrard de Fau Pierre. Ajournement de la discussion sur le district des Cordeliers, lors de la séance du 19 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 124
Vérification des pouvoirs de MM. Expilly et dom Verguet, M. Nolff et M. Huot de Goncourt par le comité de vérification, lors de la séance du 24 aout 1789
No full textHébrard de Fau Pierre. Vérification des pouvoirs de MM. Expilly et dom Verguet, M. Nolff et M. Huot de Goncourt par le comité de vérification, lors de la séance du 24 aout 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome VIII - Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1875. p. 481
Projet de décret de M. Hébrard, au nom du comité des rapports sur l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir
No full textHébrard de Fau Pierre. Projet de décret de M. Hébrard, au nom du comité des rapports sur l'octroi de Peyrehorade, lors de la séance du 16 février 1790 au soir. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 618
Protestation de la mise en place d'un impôt par M. Hébrard, lors de la séance du 26 septembre 1789
No full textHébrard (de Fau) Pierre. Protestation de la mise en place d'un impôt par M. Hébrard, lors de la séance du 26 septembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. p. 191
Projet de décret concernant le district des Cordeliers et la commune de Paris, lors de la séance du 23 novembre 1789
No full textHébrard (de Fau) Pierre. Projet de décret concernant le district des Cordeliers et la commune de Paris, lors de la séance du 23 novembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. pp. 229-230
Adresse des amis de la Constitution de Marseille proposant de prendre les armes pour défendre la frontière, lors de la séance du 20 mars 1791
No full textHébrard (de Fau) Pierre. Adresse des amis de la Constitution de Marseille proposant de prendre les armes pour défendre la frontière, lors de la séance du 20 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 221
- …
