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Résumé de la lettre du représentant David, de la maison d'arrêt dite des Fermes, datée du 14 fructidor, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794)
No full textDavid Jacques-Louis. Résumé de la lettre du représentant David, de la maison d'arrêt dite des Fermes, datée du 14 fructidor, lors de la séance du 14 fructidor an II (31 août 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCVI - Du 10 fructidor au 22 fructidor an II (27 août au 8 septembre 1794) Paris : CNRS éditions, 1990. pp. 149-150
Décret, présenté par David, concernant le plan pour la fête du 20 prairial, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794)
No full textDavid Jacques Louis. Décret, présenté par David, concernant le plan pour la fête du 20 prairial, lors de la séance du 18 floréal an II (7 mai 1794). In: Tome XC - Du 14 floréal au 6 prairial An II (3 mai au 25 mai 1794) pp. 141-143
Décret ordonnant que le rapport du représentant David sur la fête héroïque pour Barra et Viala soit imprimé et que la fête soit maintenue le 10 thermidor, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)
No full textDavid Jacques Louis. Décret ordonnant que le rapport du représentant David sur la fête héroïque pour Barra et Viala soit imprimé et que la fête soit maintenue le 10 thermidor, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) pp. 77-78
Décret, proposé par le représentant David, statuant le commencement de la fête du 10 thermidor à 9 heures du matin, en annexe de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794)
No full textDavid Jacques Louis. Décret, proposé par le représentant David, statuant le commencement de la fête du 10 thermidor à 9 heures du matin, en annexe de la séance du 8 thermidor an II (26 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 540
Rapport du représentant David concernant ses idées sur la célébration de la fête pour les jeunes héros Barra et Viala, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794)
No full textDavid Jacques Louis. Rapport du représentant David concernant ses idées sur la célébration de la fête pour les jeunes héros Barra et Viala, lors de la séance du 23 messidor an II (11 juillet 1794). In: Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794) p. 77
Renvoi au trois comités de la demande du représentant du peuple David qui demande qu'il soit fair rapport de sa détention, en annexe de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
No full textDavid Jacques-Louis. Renvoi au trois comités de la demande du représentant du peuple David qui demande qu'il soit fair rapport de sa détention, en annexe de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 297
Renvoi au trois comités de la demande du représentant du peuple David qui demande qu'il soit fair rapport de sa détention, en annexe de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794)
No full textDavid Jacques-Louis. Renvoi au trois comités de la demande du représentant du peuple David qui demande qu'il soit fair rapport de sa détention, en annexe de la séance du 28 vendémiaire an III (19 octobre 1794). In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XCIX - Du 18 vendémiaire au 2 brumaire an III (9 au 23 octobre 1794) Paris : CNRS éditions, 1995. p. 297
Lettres de soutien à la demande d'emploi du citoyen Sherlock, ancien capitaine d'infanterie, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794)
No full textPrieur de la Marne Pierre Louis, David Jacques Louis. Lettres de soutien à la demande d'emploi du citoyen Sherlock, ancien capitaine d'infanterie, lors de la séance du 22 thermidor an II (9 août 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) pp. 390-391
Discussion concernant les griefs avancés contre le représentant David, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794)
No full textDavid Jacques Louis, Goupilleau de Fontenay Jean-François, Thibaudeau Antoine Claire, Tallien Jean Lambert, Frécine Augustin Lucie de, Le Cointre Laurent, Legendre Louis. Discussion concernant les griefs avancés contre le représentant David, lors de la séance du 13 thermidor an II (31 juillet 1794). In: Tome XCIV - Du 13 thermidor au 25 thermidor an II (31 juillet au 12 août 1794) pp. 23-24
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