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Projet de décret, présenté par M. Cochard au nom du comité central de Législation, sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 7 septembre 1791
No full textCochard Claude Alexis. Projet de décret, présenté par M. Cochard au nom du comité central de Législation, sur l'organisation de la comptabilité générale des finances de l'État, lors de la séance du 7 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 281
Rapport par M. Cochard sur la répétition d’une somme de 4,158,850 livres, formée par M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791
No full textCochard Claude Alexis. Rapport par M. Cochard sur la répétition d’une somme de 4,158,850 livres, formée par M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 157-165
Ajournement du rapport sur la répétition d'une somme de 4, 158,850 livres, formée par M. d’Orléans, lors de la séance du 5 juin 1791
No full textCochard Claude Alexis. Ajournement du rapport sur la répétition d'une somme de 4, 158,850 livres, formée par M. d’Orléans, lors de la séance du 5 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVI - Du 12 mai au 5 juin 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 768
Rapport par M. Cochard sur la répétition d’une somme de 4,158,850 livres, formée par M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791
No full textCochard Claude Alexis. Rapport par M. Cochard sur la répétition d’une somme de 4,158,850 livres, formée par M. d’Orléans, lors de la séance du 13 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 157-165
Rapport et projet de décret de M. Cochard, au nom du comité de liquidation, sur des indemnités en faveur de certains fermiers des coches et messageries, lors de la séance du 31 mars 1791
No full textCochard Claude Alexis. Rapport et projet de décret de M. Cochard, au nom du comité de liquidation, sur des indemnités en faveur de certains fermiers des coches et messageries, lors de la séance du 31 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 475
Rapport et projet de décret de M. Cochard, au nom du comité de liquidation, sur des indemnités en faveur de certains fermiers des coches et messageries, lors de la séance du 31 mars 1791
No full textCochard Claude Alexis. Rapport et projet de décret de M. Cochard, au nom du comité de liquidation, sur des indemnités en faveur de certains fermiers des coches et messageries, lors de la séance du 31 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 475
Discussion concernant le projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 29 mars 1791
No full textCamus Armand Gaston, Lanjuinais Jean-Denis, Cochard Claude Alexis. Discussion concernant le projet de décret relatif à la liquidation des offices, lors de la séance du 29 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. pp. 453-455
Discussion sur la soumission du tribunal de cassation pour l'entretien d'une garde nationale, lors de la séance du 14 juillet 1791
No full textCochard Claude Alexis, Lapoule Jean Louis, Marquis Jean Joseph. Discussion sur la soumission du tribunal de cassation pour l'entretien d'une garde nationale, lors de la séance du 14 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 251-252
Discussion sur l'amendement, ensuite rejeté, de M. Heurtault-Lamerville sur un article du projet de loi sur la loi rurale, concernant les sources d'eaux, lors de la séance du 7 août 1791
No full textLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte de, Cochard Claude Alexis, Croix Charles Lidewine Marie de. Discussion sur l'amendement, ensuite rejeté, de M. Heurtault-Lamerville sur un article du projet de loi sur la loi rurale, concernant les sources d'eaux, lors de la séance du 7 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 255
Discussion sur l'amendement, ensuite rejeté, de M. Heurtault-Lamerville sur un article du projet de loi sur la loi rurale, concernant les sources d'eaux, lors de la séance du 7 août 1791
No full textLamerville Jean-Marie Heurtault, vicomte de, Cochard Claude Alexis, Croix Charles Lidewine Marie de. Discussion sur l'amendement, ensuite rejeté, de M. Heurtault-Lamerville sur un article du projet de loi sur la loi rurale, concernant les sources d'eaux, lors de la séance du 7 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 255
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