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Rapport de M. Anson du comité des finances relatif au payement des rentes affectées au profit des pauvres lors de la séance du 31 décembre 1790
No full textAnson Pierre Hubert. Rapport de M. Anson du comité des finances relatif au payement des rentes affectées au profit des pauvres lors de la séance du 31 décembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXI - Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. pp. 739-740
Impression de deux rapports du comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789
No full textAnson Pierre Hubert. Impression de deux rapports du comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 423
Décret pour remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 8 octobre 1790
No full textAnson Pierre Hubert. Décret pour remédier à la rareté du numéraire, lors de la séance du 8 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 504
Lettre du sieur Des Rotours, premier commis des finances au département des monnaies, adressée à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 18 novembre 1790
No full textAnson Pierre Hubert. Lettre du sieur Des Rotours, premier commis des finances au département des monnaies, adressée à l'Assemblée nationale, lors de la séance du 18 novembre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XX - Du 23 octobre au 26 novembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1885. p. 520
Décret sur le mode de recouvrement des décimes et dons gratuits, lors de la séance du 9 octobre 1790
No full textAnson Pierre Hubert. Décret sur le mode de recouvrement des décimes et dons gratuits, lors de la séance du 9 octobre 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XIX - Du 16 septembre au 23 octobre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. p. 523
Lecture d'une adresse des députés du commerce relative aux assignats, lors de la séance du 9 avril 1790
No full textAnson Pierre Hubert. Lecture d'une adresse des députés du commerce relative aux assignats, lors de la séance du 9 avril 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 611
Remarque de M. Anson sur le procès-verbal du 27 mars 1790 au matin
No full textAnson Pierre Hubert. Remarque de M. Anson sur le procès-verbal du 27 mars 1790 au matin. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XII - Du 2 mars au 14 avril 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1881. p. 381
Impression de deux rapports du comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789
No full textAnson Pierre Hubert. Impression de deux rapports du comité des finances, lors de la séance du 8 décembre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome X - Du 12 novembre au 24 décembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1878. p. 423
Projet de décret de M. Anson sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791
No full textAnson Pierre Hubert. Projet de décret de M. Anson sur l'organisation du ministère, lors de la séance du 10 avril 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 691
Ajournement du rapport du comité des finances concernant la fabrication de monnaie de billon pour soulager la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790
No full textAnson Pierre Hubert. Ajournement du rapport du comité des finances concernant la fabrication de monnaie de billon pour soulager la classe indigente, lors de la séance du 16 janvier 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XI - Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1880. p. 224
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