1,721,284 research outputs found
Motion, rejetée, de M. de Custine, sur le décret concernant le contreseing des ministres, lors de la séance du 21 juin 1791
No full textCustine Adam-Philippe, comte de. Motion, rejetée, de M. de Custine, sur le décret concernant le contreseing des ministres, lors de la séance du 21 juin 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVII - Du 6 juin au 5 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. p. 369
Motion de M. de Custine sur les biens du clergé, lors de la séance du 23 octobre 1789
No full textCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de. Motion de M. de Custine sur les biens du clergé, lors de la séance du 23 octobre 1789. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome IX - Du 16 septembre au 11 novembre 1789. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1877. pp. 494-495
Adoption des articles 2, 3, 4 et 5 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790
No full textCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de. Adoption des articles 2, 3, 4 et 5 du décret sur les apanages, lors de la séance du 13 août 1790. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XVIII - Du 12 aout au 15 septembre 1790. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1884. pp. 45-46
Renvoi au comité d'imposition d'articles additionnels proposés par M. de Custine sur l'établissement de l'impôt, lors de la séance du 18 mars 1791
No full textCustine Adam-Philippe, comte de. Renvoi au comité d'imposition d'articles additionnels proposés par M. de Custine sur l'établissement de l'impôt, lors de la séance du 18 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 180
Opinion de M. de Custine, sur le projet de décret relatif aux émigrants, en annexe de la séance du 9 juillet 1791
No full textCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de. Opinion de M. de Custine, sur le projet de décret relatif aux émigrants, en annexe de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 87-88
Opinion de M. de Custine, sur le projet de décret relatif aux émigrants, en annexe de la séance du 9 juillet 1791
No full textCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de. Opinion de M. de Custine, sur le projet de décret relatif aux émigrants, en annexe de la séance du 9 juillet 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1887. pp. 87-88
Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre pour en faire rapport, lors de la séance du 12 août 1791
No full textCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de. Renvoi au comité militaire de la lettre du ministre de la guerre pour en faire rapport, lors de la séance du 12 août 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIX - Du 29 juillet au 27 août 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 379
État de ce que l'on donnerait aux ecclésiastiques supprimés, joint au troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
No full textCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de. État de ce que l'on donnerait aux ecclésiastiques supprimés, joint au troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, en annexe de la séance du 30 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXII - 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. p. 437
Annonce par M. de Custine de la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires publics de Strasbourg, lors de la séance du 17 mars 1791
No full textCustine Adam-Philippe, comte de. Annonce par M. de Custine de la prestation de serment des ecclésiastiques fonctionnaires publics de Strasbourg, lors de la séance du 17 mars 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXIV - Du 10 mars 1791 au 12 avril 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1886. p. 151
Troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale le 1er octobre 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791
No full textCustine de Sarëck Adam Philippe, comte de. Troisième compte rendu par M. de Custine à ses commettants, de ses opinions dans les délibérations de l'Assemblée nationale le 1er octobre 1791, en annexe de la séance du 30 septembre 1791. In: Archives Parlementaires de 1787 à 1860 - Première série (1787-1799) Tome XXXII - 30 septembre 1791. Paris : Librairie Administrative P. Dupont, 1888. pp. 413-421
- …
